Tigneu Jameyzieu (Isère), ..., 6°/ de la société Sogo et compagnie sis à Neuilly (Hauts-de-Seine), ..., 7°/ de la société Transcap, sis à Paris (8e), 7, place d'Iéna, 8°/ de la société Transports Birken

[N] avait acheté un bichon maltais du nom de Calin à ma fille mais l'avait mis à son nom !

modifiée, à défaut de contrôle effectif par l'ARDP ; que se fondant sur une consultation du professeur C..., qui conclut que le dispositif de la loi Bichet modifiée illustre un "abandon des prérogatives

Bichon, 2 / de Mme Pierrette E..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3 / de M.

Bruno A..., demeurant 40, place Bichon à Angers (Maine-et-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Bruno X..., demeurant 40, place Bichon, 49100 Angers, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 avril 1996, où étaient présents : M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Vannes, 28 août 2014), que, le 22 mars 2012, Mme X..., éleveuse professionnelle, a vendu à Mme Y... un chiot de race bichon

pour l'Afrique occidentale "BIAO", dont le siège social est ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre C), au profit de la société BACG (Birgen

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 30 novembre 1989), qu'à la suite du décès d'Eugène Bichon

moyen : Attendu que le salarié reproche à l'arrêt d'avoir admis qu'il avait touché 8 000 francs en espèce le 7 septembre 1982, alors, selon le moyen, d'une part, que rien n'indique si l'attestant Biren

Georges A..., 3°/ de Mme Simone A..., demeurant tous deux La Petite Bichonnerie, Poissy, 45500 Gien, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

représentation de la société par son directeur Monsieur B..., ce qu'elle ne fait pas ; qu'en effet, les dispositions statutaires ne donnent aucun pouvoir de représentation de la société à Monsieur BICHON

Lucien Z..., demeurant Les Graviers au Fleury (Yvelines) ci-devant, et actuellement 8, rue du Port Biren à La Trinité-sur-Mer (Morbihan), 4 / M.

a signalé au Service départemental de l'Aube de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) la présence de cadavres d'un sanglier, d'un faon, d'un daguet, de deux biches et d'une bichette

Les poudres acryliques de Dupont Bichon peuvent présenter une bonne alternative aux GC [c'est-à-dire, gelcoat] acryliques de Teknos.

Considérant que la société PRESSTALIS soutient encore qu'aucune cession du contrat n'a eu lieu entre M [F] et la société AULNAY DIFFUSION PRESSE, cette cession étant impossible aux termes de la loi Bichet

[V], lui indiquant alors qu'elle le massait, qu'il faudrait qu'elle pratique des massages sur des hommes nus, clients qu'il fallait « bichonner » du fait qu'ils laissaient de gros