pas tout mis en oeuvre pour éviter la collision au vu du comportement incontrôlable de la jument, en persistant à monter à proximité de ses clients un animal dont il ne pouvait ignorer qu'il était borgne

INTERIEUR AVAIT PRIS FIN A GIVET OU LA SOCIETE JEAN BORSU S'ETAIT SUBSTITUEE A L'EXPEDITEUR ALLEMAND COMME EXPEDITEUR EN NOM VIS-A-VIS DE LA S.N.C.F, QUE LA SOCIETE JEAN BORSU, QUI PRETENDAIT AVOIR AGI

, a fixé le montant de la somme due par la SCI Château de Borgy à M.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation, par arrêt du 25 juin 1975, de la deuxième Chambre civile de la cour de cassation, d'un précédent arrêt de cour d'appel ; que, Bougues-Montes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Babled-Pozzo Di Borgo-Delplancke-Thédenat-Lagache-Rometti

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE BONGUE A VENDU, LE 21 SEPTEMBRE 1941, UN TERRAIN A DOUMERGUE QUI Y A FAIT ELEVER UN IMMEUBLE COMPORTANT UN CERTAIN NOMBRE

du juge d'instruction en date du 17 juin 2005 ; "aux motifs que la lettre recommandée aux fins de notification de la fin de l'instruction a été adressée le 28 février 2005 à la maison d'arrêt de Borgo

CE TEXTE, TOUT FAIT QUELCONQUE DE L'HOMME, QUI CAUSE A AUTRUI UN DOMMAGE, OBLIGE CELUI PAR LA FAUTE DUQUEL IL EST ARRIVE A LE REPARER; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DE BOUGUES

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 22-14.642 Demandeur(s) : la société Interbarreaux Delplancke-Pozzo Di Borgo-[M] & associés (Talliance avocats)

Antoine Y..., demeurant 20290 Borgo, 3°/ de la société civile agricole "Les Vergers de Borgo", dont le siège est 20290 Borgo, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 octobre 1992 par le conseil de prud'hommes de Fumay (section commerce), au profit de la société Jean Borsu, société anonyme, dont le

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE TAPIS SAINT MACLOU FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR MAINTENU L'AFFILIATION AU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE DE LE BORGNE DU CHEF DE L'ACTIVITE QU'IL

Y..., à une réunion publique ce jour-là au siège de l°association "U Borgu" dont les intervenants étaient M. Z... et son épouse ; qu'elle indiquait que le but de leur démarche avec le docteur M.

Jacques X..., demeurant Villa Saint-Roch, 20290 Borgo Village, 2°/ de M. Dominique X..., demeurant : 20290 Borgo Village, 3°/ de M.

logiciels concédés satisferont aux exigences de performance du client, à ses attentes sur le plan opérationnel ou fonctionnel, ni que les logiciels concédés ne fonctionneront sans discontinuité ni "bogue

part, qu'ayant, par motifs propres et adoptés, constaté que l'assemblée générale du 13 août 1975 avait accepté que Mme Y..., auteur de Mme X..., crée deux courettes anglaises pour éclairer sa pièce borgne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Banco Borges et Irmao, dont le siège est ... (1er), agissant

X... s'est porté caution de la "SARL U Marinaru" située rue Pozzo di Borgo à Ajaccio ; que la Banque populaire provençale et corse (la banque) s'est prévalue de cet acte pour lui réclamer les sommes qui