. ; " aux motifs que " les traces relevées sur le certificat médical sont bénignes et peuvent avoir une autre cause " qu'un jet de bouteille ", et que " A... produit copie du rapport dressé le soir même

en justice ; que, selon l'arrêt attaqué, la SARL Boutique 44 n'avait été immatriculée que le 11 août 2000, qu'elle avait assigné M.

; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 15 janvier 1993) que, le 22 janvier 1988, la société Laugel a commandé un certain nombre de bouteilles

de la boutique de la [Adresse 5], qui tenait compte des loyers et charges afférents à cette boutique, duquel elle a encore déduit les loyers et charges de la boutique de la [Adresse 7], a encore violé

d'un arrêt rendu le 17 novembre 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Bordeaux

Mohamed, Le COMITE NATIONAL CONTRE LE TABAGISME, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 2004, qui, après relaxe d'Alain B... du chef

suppose déterminé de façon exacte le nombre d'infractions reproché à l'intéressé ; qu'en se bornant à retenir qu'Henrik X... aurait stocké "350 à 400 bouteilles", qu'il est "établi" qu'il a dissimulé

et qui valide une saisie-arrêt pratiquée "en vertu d'un arrêt de la cour d'appel de Bordeaux", titre ne contenant aucune obligation exécutoire à la charge de l'exposant, viole l'article 557 du Code de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Port autonome de Bordeaux, dont le siège est à Bordeaux (Gironde), Palais

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'il figure au mémoire en demande et est annexé au présent arrêt : Attendu que la société Generali France assurances fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux

[...] incluait pour partie celui de la boutique [...], et cependant qu'un tel dol de la venderesse rendait inexcusable (lire excusable) l'erreur qu'elle a provoquée, la cour d'appel a violé l'article

X..., avocat, fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 8 septembre 1998) d'avoir confirmé la décision disciplinaire de l'Ordre des avocats au barreau de Bordeaux du 17 octobre 1997 ayant, sur poursuite

Olivier, demeurant à..., en cassation d'un jugement rendu le 31 mai 1994 par le tribunal d'instance de Bordeaux, en matière électorale, au profit : - de M. Y... Rachid Thomas, demeurant...

Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir dit que le licenciement de la salariée ne procédait pas d'une cause réelle et sérieuse, alors que, selon le moyen, la salariée a dérobé des bouteilles

La société Flat lease group fait grief à l'ordonnance du tribunal de commerce de Bordeaux du 31 mai 2018 et à l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux du 3 octobre 2018 de rejeter, au terme de décisions

commerciaux ; Attendu que les consorts Y... font grief à l'arrêt de les débouter de leur demande de déplafonnement du loyer, alors, selon le moyen : 1 / que la suppression de cloisons entre deux boutiques

dont deux pleines et après la livraison six bouteilles pleines dont les deux qui étaient présentes avant la livraison ; que, le 25 août 1998, José De Y... déposait plainte contre Guy X... en l'accusant

unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est annexé au présent arrêt : Attendu que par actes du 12 au 23 juin 1998, le Centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux

livrées et celles expertisées plusieurs jours plus tard ; qu'enfin, la partie civile elle-même a admis que Robert X... avait pu être lui-même abusé lors de l'achat des bouteilles ; que, dès lors, c'est