CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 919 résultats pour « Bridand »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372698cd58014677426d97

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Source officielle

Page 2 sur 96

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372698cd58014677426da4

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00909

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

[X] soutenait expressément dans ses conclusions que, même à admettre les difficultés économiques du groupe Brand, les difficultés du secteur d'activité construction du groupe Brand, secteur auquel appartenait

Source officielle
CC

cr

613725fecd580146774221df

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

1 bis et 2) ; que la SARL LBM dispose également d'un établissement situé 3, place Sébastopol à Lille (59000) (pièce n° 1 bis) ; qu'elle a fait l'objet d'une vérification de comptabilité par la 2ème brigade

Source officielle
CC

civ3

61372136cd580146773f1e83

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des copropriétaires de la Résidence Briand Vannes à Montrouge

Source officielle
CC

cr

6137269ccd5801467742700b

Cassation

26 octobre 2005

26 octobre 2005

établir son état alcoolique ; qu'en ce qui concerne l'infraction de refus d'obtempérer, il n'est pas contestable, au vu des constatations relatées par le procès-verbal dressé par les militaires de la brigade

Source officielle
CC

soc

61372156cd580146773f2f39

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

X... a commis une faute en brisant les vitres se trouvant dans son véhicule de service et destinées à son employeur qui devait les lui rembourser ; qu'en conséquence, la cour a entaché sa décision d'un

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00391

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

A la suite de contrôles opérés par la brigade de surveillance du personnel, il a été convoqué le 22 décembre 2014 à un entretien préalable avant révocation puis, après la réunion du conseil de discipline

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00736

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Reprochant à la société Free de dissimuler à sa clientèle le bridage délibéré de l'accès de ses abonnés aux données audio et vidéo sur le réseau en itinérance Orange en deçà du plafond de 3 gigaoctets

Source officielle
CC

civ2

61372395cd5801467740bad3

Cassation

28 septembre 2000

28 septembre 2000

Brande, de Me Cossa, avocat de M. Van A..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201153

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

O..., ressortissant britannique résidant dans la commune de Le Dorat (Haute-Vienne), a été radié des listes électorales de cette commune à la suite de l'entrée en vigueur, le 1er février 2020, de l'accord

Source officielle
CC

comm

61372148cd580146773f2814

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société BRISARD-NOGUES, dont le siège est à Dampierre-sur-Salon

Source officielle
CC

comm

6137235fcd58014677408ed2

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

X..., de la société de droit britannique Astrec Ltd et la société de droit américain Astrec Inc, de Me Foussard, avocat du directeur général des Impôts, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00306

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

[P], de la société Brigade électronique, de M. [S]-[D], de la société Brigade Electronics Group PLC, ès qualités, après débats en l'audience publique du 3 avril 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00529

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société H3M, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société Children Brand

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100631

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 avril 2023), une décision de la Cour suprême de la province de Colombie-Britannique (Canada) du 1er février 2021 dit que Mme [S] est le seul parent de l'enfant [E], né

Source officielle
CC

cr

PARIS, en date du 17 mai 1990, qui, dans la procédure suiviec/Yves Z

61372559cd5801467741cf1d

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

motifs que la convention liant les parties s'analyse en sa totalité en un contrat de vente, peu important que le lot n° 1 soit constitué de deux scies circulaires mobiles fabriquées par une entreprise britannique

Source officielle
CC

soc

61372278cd580146773fd625

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

demande en dommages-intérêts, alors, selon le moyen, d'une part, que les juges du fond ont omis de s'expliquer, entachant ainsi leur décision de défaut de réponse à conclusions sur l'encaissement par Mme briand

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773effa8

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

X... avait été contraint, en raison des brimades et injures exercées à son encontre par son employeur, à rompre son contrat de travail ; Mais attendu que le moyen, qui ne tend qu'à instaurer devant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301173

Cassation

4 octobre 2011

4 octobre 2011

surfaces, les surfaces brillantes se nettoyant facilement tandis que les surfaces mates sont fortement encrassées et se nettoient difficilement, que le manque de brillance est dû à la mise en oeuvre de

Source officielle