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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
613725becd5801467742033f
26 octobre 1999
26 octobre 1999
Chatillon et la cité judiciaire ; que le témoin a précisé que le conducteur du véhicule Peugeot 205 était pressé ou énervé, qu'il portait une chemise blanche, qu'il était large d'épaules, les cheveux courts brun
Source officiellecr
61372649cd58014677424671
1 octobre 2003
1 octobre 2003
réalisé dans une tentative de se garer par le prévenu entre deux voitures dans un espace trop petit ; que le témoin donnait un signalement précis de l'auteur des faits : un homme européen, de corpulence forte
Source officielleciv3
6137231bcd580146774057eb
4 novembre 1998
4 novembre 1998
Gérard Y..., demeurant ... le Fort, 2 / M. Bruno Y..., demeurant ... le Fort, 3 / M. Loïc Y..., demeurant ferme de l'Hôpital, 02310 Montreuil aux Lions, 4 / M.
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO00368
3 mars 2009
3 mars 2009
Pharma aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Forte Pharma à payer à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10062
20 janvier 2021
20 janvier 2021
Schnebelen, NVA Denis Riesbeck, Lepi Eugène Schnebelen, Aquitrans, J..., Brun Invest, Brun SAS, Brun Organisation Services, Servanin, SAS Bruno, SAS Burlotto, Electronic Process System, SAS Guy Lefebvre
Source officiellesoc
6137226acd580146773fcc66
5 mai 1995
5 mai 1995
Bruno en 1986 selon le contrat conclu entre votre société et l'intéressé le 31 juillet 1985" ; qu'il résulte de ce contrat produit aux débats que la société Bull allouera à M.
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f400
10 mars 1999
10 mars 1999
résulte des éléments de l'information les éléments suivants : l'équipage Rallye Etoile, en action de chasse à courre, peut, par convention signée entre Roland Z..., propriétaire des terres jouxtant la forêt
Source officiellesoc
61372432cd58014677413710
7 avril 2004
7 avril 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 37500 Saint-Benoît la Forêt, 23 / de Mme Annie Brindeau, demeurant 21, rue Douné, 37300 Jouéles Tours,
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édure suivie sur la plainte du premierc/Bruno Y
ECLI:FR:CCASS:2007:CR00011
9 janvier 2007
9 janvier 2007
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2006, qui, dans la procédure suivie sur la plainte du premier contre Bruno Y... et Jean Z..., du
Source officielleciv1
613723c7cd5801467740e050
16 octobre 2001
16 octobre 2001
Bruno Y..., demeurant ... la Madeleine, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée
Source officiellecr
6079a82d9ba5988459c4bfa6
29 février 1988
29 février 1988
Bruno, A... Joël et B...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200608
9 avril 2009
9 avril 2009
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 20 octobre 2006), que Roger X... est décédé le 17 mai 1998 des suites d'un accident
Source officielleciv3
61372135cd580146773f1e06
25 avril 1990
25 avril 1990
Y... à Fort de France (Martinique), 2°/ Madame Josette X..., demeurant angles rues Isambert et Victor Y... à Fort de France (Martinique), 3°/ Mademoiselle Valérie X..., demeurant angles rue Isambert
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f57e
26 juin 1996
26 juin 1996
cardiologique dans la matinée du 1er août 1989 au motif qu'il "était connu du service" pour sa myocardiopathie obstructive (registre des soins : D56/6); qu'il présentait à son entrée dans le service une forte
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f7b0
6 novembre 1996
6 novembre 1996
Elle a indiqué que le samedi 31 juillet vers 16 heures 45, alors qu'elle se trouvait au volant de sa Peugeot 205 à l'arrêt au panneau Promenade du Fort, boulevard Bertrand, elle a été heurtée à l'arrière
Source officielleciv2
61372345cd5801467740794c
25 mars 1999
25 mars 1999
épouse C..., demeurant ensemble Pointe Savane, voie 2, 97031 Le Robert, 3 / de la société civile Pointe Savane, dont le siège social est ..., 4 / de la SCP Plissonneau Duquesne Y... et Hayot Bruno
Source officiellecr
61372644cd580146774243e3
23 mars 2004
23 mars 2004
Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 16 décembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation
Source officiellecr
61372605cd5801467742258d
22 septembre 1999
22 septembre 1999
Brunhes, président, de Mme Planchon et M. Ducrotté, conseillers, et, lors du prononcé, de M. Velly, président, et de M.
Source officiellesoc
613721a2cd580146773f56d8
12 février 1992
12 février 1992
Patrice Z... de La Brunerie, demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section E), au profit de la société anonyme Union des assurances
Source officiellecomm
613724cfcd5801467741887f
24 avril 2007
24 avril 2007
Bruno X..., à payer à M.
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