participation aux faits, Marc X... s'est désigné comme étant le meurtrier de Marie-Agnès Y..., au cours d'une cinquième audition en garde à vue, sans pouvoir expliquer son geste ni être capable d'en décrire

un appareil disposant : - d'un certificat de conformité délivré le 22 Janvier 1992 par l'institut norvégien Nemko, - d'un certificat de conformité suédois Semko du 9 juillet 1992, renouvelé le 26 mars

retrouvé dans l'Audi AS et l'emplacement vide de la mallette de couteaux retrouvée fracturée au domicile des époux B..., en raison, notamment, de la présence d'un marquage similaire sur les couteaux retrouvés

Blanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Union Tank Eckstein GmbH & Co KG, de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Transports Couteaux - Les Cars

salaire du salarié ne faisaient pas apparaître un tel horaire mensuel, que sa rémunération était variable et dépendait du travail fourni en fonction du volume de travail demandé compte tenu des aléas du marché

Pierre X..., demeurant à la Collonge (Rhône), Lachassagne, en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1990 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la SARL Courtaud et Associés, société

, la société Charal lui a acheté en 2009 la totalité de ses couteaux (surtout Victorinox représentant 40% de la totalité des achats de couteaux effectués par la société Charal) et que fin 2009, elle a

elle déclarait qu'Eric Y... frappait Kévin de gifles, de coups de poings et de pieds ; il lui était même arrivé de prendre un fusil de chasse pour le braquer sur le visage de Kévin, prenant parfois un couteau

Jean-Marc Z..., demeurant ..., III - Sur le pourvoi n° M 94-41.418 formé par M.

.) ; que la partie civile fait remarquer qu'aucune empreinte n'a été découverte sur le couteau utilisé par Antonio X... pour se donner la mort sans toutefois en tirer de conséquences ; qu'en réalité

-Y...a précisé que comme son fils Cédric hurlait, son mari a couru dehors pour se rendre sur les lieux et comprendre ce qui s'était passé, elle-même étant resté la fenêtre de sa chambre ; qu'elle ajoute

Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Calais, 25 novembre 1985), qu'un arrêt de travail a eu lieu au sein des ateliers de la société Courtaulds, le 14

Kriegk et Cousteaux, conseillers et, lors du prononcé de l'arrêt de M. Roger, président, et de MM.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUI A PRONONCE AUX TORTS EXCLUSIFS DU MARI LE DIVORCE DES EPOUX X..., DE NE PAS MENTIONNER LA COMPOSITION DE LA COUR D'APPEL

Marie-José, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 18 mars 1992, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises des HAUTS-de-SEINE, sous l'accusation

Marc X..., - La société Chicorée développement, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 12 mars 2013, qui, pour usage de falsification de marque de l'autorité et infractions

15.317 et F 16-15.318 formés par la société Techni Desoss, société anonyme, dont le siège est [...]                                                                 , contre les arrêts rendus le 1er mars

X... a indiqué qu'il plaçait parfois la boucle de l'étrivière en position basse, loin du couteau ; que c'est la perte de l'étrivière qui a entraîné le déséquilibre et la chute du cavalier et non la chute