société Restaurant Le Coste Mor a fait réaliser, en 2006, une terrasse avec des matériaux fabriqués par la société Neofibra NV Eon Zeon (la société Neofibra) et fournis par la société Thyssenkrupp Cadillac

X..., propriétaire d'un véhicule de marque Cadillac, d'une puissance fiscale de 44 CV, a réclamé le remboursement de la taxe différentielle acquittée pour l' année 1987-88; que le tribunal a, en application

Mickael X..., demeurant Lasfons, la Remise, 30120 Molières Cavaillac, 2 / de la SCP Pernaud Dauverchain, société civile professionnelle, liquidateur, dont le siège est ..., 3 / de l'AGS CGEA Toulouse

Y..., de la société Groupama et de la société Forestière Girondine ; les condamne in solidum à payer à Mme X... la somme de 2 500 euros et au centre hospitalier de Cadillac la même somme ; Dit que sur

bâtiment et travaux publics (SMB), dont le siège est Baie Longue n° 16, 97150 Saint-Martin, 14 / de la société Winner, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 15 / de la société Cabilic

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Berthe X..., née Y..., demeurant 38, Résidence Saint-Seurin, à Rions, Cadillac (Gironde), en cassation

Bernard, demeurant à Le Vigan (Gard), Chemin des Magnans, Molières-Cavaillac, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 mai 1989, où étaient présents : M.

annulation du jugement entrepris et évocation, les juges du second degré, pour relaxer la prévenue, énoncent que " compte tenu des termes du certificat médical du docteur Y..., médecin psychiatre à Cadillac

Daniel X..., demeurant Domaine Les Pins Francs, lieudit Damanieu Cardan, 33410 Cadillac, 2 / M.

Pierre A..., demeurant à Caillac, Luzech (Lot), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

X... a acheté, en mars 1990, à la société California garage une automobile de marque Cadillac datant de 1955 ; que se plaignant de diverses pannes, ayant entraîné une immobilisation totale du véhicule

X..., propriétaire d'une voiture de marque Cadillac, d'une puissance fiscale de 23 CV, a fait l'objet d'un procès-verbal pour défaut de paiement de la taxe différentielle qu'il avait payée au titre de

Michel X..., demeurant Esclade, Rions, 33410 Cadillac, en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), au profit de la Société anonyme

X..., à Cadillac, et par les sociétés X...

le 8 novembre 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), au profit de la société Lévêque et fils, société anonyme, dont le siège est zone industrielle de Basse Combe, 33410 Cadillac

pris en toutes ses branches, tel que figurant au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, le 25 mai 1996, Ali Al X..., mineur de nationalité syrienne, circulant au volant d'une Cadillac

Jacky X..., demeurant à la Moulinette Caillac, Luzech (Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1991 par la cour d'appel d'Amiens (1ère chambre civile), au profit de l'Association de l'aéro-club

Cadillac, 3 / de Mme Marie-Ange X..., épouse Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt