X... n'avait pas pu, du fait de l'accident, accéder aux grades supérieurs de commander puis de captain ; qu'en indemnisant cependant uniquement le préjudice résultant de la perte d'une chande d'être commander

Michel Z..., domicilié [...]                                  , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Captain Telecom, 2°/ à l'AGS-CGEA de Marseille-UNEDIC-AGS-délégation régionale Sud-Est

; qu'à partir de 1993, les analyses pratiquées ont mis en évidence une contamination aux pesticides du champ captant de la rive gauche à des niveaux supérieurs aux limites de potabilité admises et une

demeurant ..., au Tampon (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1992 par la cour d'appel de Saint-Denis - La Réunion, au profit du syndicat des copropriétaires de la résidence "Les Capucines

X... et Mme Y... se sont mariés le 17 mars 1979 ; que de leur union sont issus deux enfants, Aude, née le 17 novembre 1994 et Capucine, née le 20 mai 1996 ; que leur divorce a été prononcé le 16 septembre

É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 JANVIER 2021 La société Captain

décision du juge compétent ; qu'en admettant la créance du Cial pour le montant déclaré, tout en se reconnaissant incompétent pour statuer sur la détention par le Cial de bons de caisse, de titres "capucine

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 mars 2002), qu'à la suite de l'action en responsabilité que le syndic à la liquidation des biens des sociétés du groupe Casuni-Nicoroi

judiciaire et à se voir autoriser à exercer le négoce de détail dans deux fonds de commerce, celui de charcuterie de la Société GAUTIER, et celui de triperie de la Société BERNARD situé sous la halle des Capucins

judiciaire et à se voir autoriser à exercer le négoce de détail dans deux fonds de commerce, celui de charcuterie de la société GAUTIER, et celui de triperie de la société BERNARD situé sous la halle des Capucins

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 22 juin 2000), que la société civile immobilière (SCI) Les Capucins

total à la vie commune et produit une lettre du 20 juin 1993 qu'il lui avait adressée, dans laquelle il reconnaissait notamment, en termes clairs et précis, son égoïsme, son caractère taciturne et casanier

régionale de Crédit mutuel d'Ile-de-France (la Caisse) s'est rendue caution solidaire, à concurrence de 168 338,76 euros, du paiement des loyers dus par la société KPO by JMF, devenue société Renaissance Capucines

et la lutte contre les pollutions », quand, aux termes mêmes des statuts, « cette association a pour but, dans l'intérêt général des habitants de la colline des Camélias (les Lauriers 1 et 2, les Capucines

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Résidence Capucine

civiles ; "aux motifs que Sébastien B... conteste sa responsabilité dans la réalisation de cet accident ; qu'il fait valoir qu'à la sortie du restaurant où il dînait avec des amis, boulevard des Capucines

représentant le montant des intérêts sur ladite somme depuis le 4 novembre 1987, était celle due par le Crédit Mutuel à Mme Y... en principal et intérêts en exécution du contrat de souscription des bons "Capucine

la cour d'appel de Montpellier (3e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Rosalie, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Lhubac Cabanis

sein de la société Stratégie et investissement, lequel, au terme d'études personnalisées, leur a proposé d'investir dans un programme de réhabilitation d'un immeuble en copropriété dénommé « Hôtel Castanier