CEUX DES OPPOSANTS; QUE LA RESOLUTION FUT ADOPTEE A L'UNANIMITE DES 150 PROPRIETAIRES PRESENTS, SOIT PAR 801 VOIX SUR 887 QUE COMPTAIT L'ASSOCIATION; QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE VALLON DU CAP, CHAIGNEAU

Chavaneau rendait nécessaire, retenu l'absence de préjudice de M. X... ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne M.

d'amiante et avait pour activité principale la chaudronnerie, il est établi qu'occasionnellement, en général quelques semaines par an, elle fabriquait pour le compte de la société Silac, anciennement Chaigneaud

l'établissement de crédit s'est prévalu de la déchéance du terme, a engagé une procédure de saisie immobilière, et obtenu la validation d'une saisie arrêt pratiquée le 30 décembre 1992 entre les mains de la SA Chabanneau

(2e chambre civile), dans le litige l'opposant à l'association foncière urbaine libre Domaine de la plantation - tranche 1, sise [Localité 2], prise en la personne de son syndic la société Foncia Chabaneau

X... engagé, à compter du 1er octobre 1961, en qualité de directeur technique salarié par la société Etablissements Louis André Chaignaud (LAC), est devenu gérant adjoint, le 11 juin 1968 ; qu'après la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Renée Y..., demeurant à Chagneux, Izeron (Isère), en cassation d'un jugement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société industrielle des Etablissements La Chaignaud (SILAC), dont le siège

Faustin, Théodule Z..., demeurant cour Charneau, terrain Capon à Vieux-Bourg-Abymes (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de

profit du syndicat des copropriétaires de la résidence Saint-Joseph, ayant son siège à Talence (Gironde), pris en personne de ses représentants légaux, et notamment de son syndic la société anonyme Chabaneau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Féliciane Z..., demeurant Cour Charneau à Vieux-Bourg, Abymes (Guadeloupe

CONFIRMATIF ATTAQUE IL RESULTE QUE, PAR ACTE AUTHENTIQUE DU 16 DECEMBRE 1959, LES EPOUX ABRIC ONT VENDU A LA SOCIETE INDUSTRIELLE DE FABRICATION D'AGGLOMERES ET DE CONSTRUCTION (SIFAC), DONT LE GERANT ETAIT CHARNEAU

des cinq, dont le siège social est ..., 2°/ la Société civile immobilière (SCI) d'Alsace dont le siège social est à Bordeaux (Gironde), ..., prise en la personne de son gérant, la société anonyme Chabaneau

Eric Y..., gérant de la société l'Automatique, société à responsabilité limitée, dont le siège est cour Charneau Vieux Bourg aux Abymes (Guadeloupe), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

Z..., en sa qualité de mandataire ad litem de la société Chaignaud ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 octobre 2004), que le syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique des vallées

D'EXTENSION, RELEVE QUE LA DEFINITION QU'ELLE DONNE DE L'EMPLOYE NON SPECIALISE, SAVOIR : " UN AGENT RATTACHE AU CABINET, UTILISE INDIFFEREMMENT ET SUIVANT LES BESOINS DU SERVICE COMME PORTE-MIRE, CHAINEUR

/ de Mme Sylvie Giner, demeurant 19, Grande Rue, 54230 Chaligny, 42 / de Mlle Sylvie Gless, demeurant 24, rue Charles Oudille, 54600 Villers-les-Nancy, 43 / de Mme Véronique Gombert, épouse Chassigneux

[D] [G] produit une facture n° PE/5302 datée du 4 novembre 2010 aÌ en tête "Galerie LCA" mentionnant "un grand bureau de [E] [O]& CHANEAU circa 1930" pour un prix de 450.000 euros avec une signature apposée