à Christophe X... et a mis cet assureur hors de cause ; "aux motifs propres "qu'il n'est pas contesté que le véhicule propriété de Christophe Y... et conduit par lui (qui n'avait pas le permis de conduire

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 décembre 2003), que la motocyclette sur laquelle avaient pris place Christophe

Z..., à qui Christophe X... avait affirmé faussement que la société CINTI bénéficiait d'une garantie de bonne fin, avait versé 199 200 francs "par anticipation", sans constater que l'échéancier légal n'avait

Raymond XI..., demeurant Grand Bourg, Marie-Galante (Guadeloupe), 75°/ de M. Audebert Donatien XK..., demeurant section Caféière à Deshaies (Guadeloupe), 76°/ de M.

Raymond XJ..., demeurant Grand Bourg, Marie-Galante (Guadeloupe), 75°/ de M. Audebert Donatien XL..., demeurant section Caféière à Deshaies (Guadeloupe), 76°/ de M.

Raymond XI..., demeurant Grand Bourg, Marie-Galante (Guadeloupe), 75°/ de M. Audebert Donatien XK..., demeurant section Caféière à Deshaies (Guadeloupe), 76°/ de M.

coupable des faits qui lui étaient reprochés ; "aux motifs que les avis des experts en automobiles versés, pour la première fois, à l'audience de la Cour, et, au demeurant, opposés, n'offrent aucune garantie

à l'encontre de la société Volkswagen Group France ; AUX MOTIFS PROPRES QUE la demande de garantie de la société Garage Saint-Christophe contre la société Volkswagen France ne saurait prospérer ; qu'en

NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

F..., conseil de Christopher A..., société X...

Christophe X..., en présence de la caisse primaire d'assurance maladie de Vienne ; que M. Alain X... a assigné son fils M.

Gaillard, - Mme Gaillard, - M. Jean Ligot, - M. Pierre Rochefort, - Mme Claudette Delhomme, - M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Suzanne E... veuve de Monsieur Francis B..., demeurant ..., à Gaillard (Haute-Savoie

le vingt-quatre février mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe

base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Robert X... coupable de violences volontaires avec arme ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de 8 jours sur Laurent Z... et Christophe

NICOLAY et de LA NOUVELLE et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y...

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, de la société civile professionnelle Michel et Christophe

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Elisabeth, Lucienne X..., divorcée Z..., domicilée actuellement Résidence Les Cascades, 1, rue du Paradis, à Gaillard