Y... a repris les missions de la coordinatrice du DEAVS, Caroline B..., appelée à d'autres fonctions et que, lorsque l'attestante a quitté son poste, « M.

(Alpes maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1988 par la cour d'appel de Rennes (4e Chambre), au profit : 1°) de l'ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE SAINT-DENAC, dont le siège social est

(la société Denver), a été amenée à déposer son bilan à la suite de la mise en règlement judiciaire de cette dernière ; qu'elle-même ayant été mise en liquidation des biens, le syndic a assigné son président

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropiétaires de l'immeuble 30 rue Denver à Brest, à Mme X..., à la SCI Espace Denver, à Mme Y

X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Denax, les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... de ce qu'elle se désiste de son pourvoi dirigé contre la société Denver ; Sur le moyen unique :

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme DENVER, NOUVELLE SOCIETE FORTEX, dont le siège social est à Villefranche-sur-Saône (Rhône

vêtements portant la marque, acquis auprès de grossistes importateurs, après leur avoir fait subir, sans l'autorisation de la société Levi Strauss, un traitement chimique donnant au vêtement l'apparence délavée

travail le 3 mai 2006 ; qu'à la suite d'un jugement du tribunal de commerce ayant, le 29 mai 2006, adopté le plan de cession totale de l'entreprise, avec effet au 15 juin 2006, au profit de la société Denver

l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 25 juin 2013, qui, dans la procédure suivie contre l'association Fédération française des joueurs de poker, la société Salmanazar, la société Denver

Alain Denape, demeurant 37, place du Posterlon, 30200 Bagnols-sur-Cèze, 5 / de la société civile immobilière (SCI) Résidence de la Pinède, dont le siège est 37, place du Posterlon, 30200 Bagnols-sur-Cèze

travaux de pose d'un enrobé bitumeux sur fond de forme préalablement préparé sur 94 m² ; il s'agit donc d'un ouvrage au sens de l'article 1792 du code civil ; que l'enrobé bitumeux de couleur rouge se délave

ETABLI POUR LA SOMME RONDE DE 10 000 FRANCS NE PEUT CORRESPONDRE AU PAIEMENT D'UNE NOTE D'HOTEL OU DE DEPENSE DE NOURRITURE ET DE BOISSONS, QU'IL NE PEUT S'AGIR DAVANTAGE D'UNE AIDE APPORTEE A UN JOUEUR DECAVE

B..., demeurant à Vesenaz (Canton deenève Suisse), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de la société Foncière de l'X...

[W] [N], ès qualités de liquidateur de la société Saint Denac immobilier.

du travail, Annecy (Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1991 par le tribunal d'instance d'Annecy, au profit de la société anonyme Mauris bois et dérivés, sise 125, avenue deenève

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., née Y..., demeurant à Denat, Réalmont

personne de Mme [G] [K], prise en qualité de liquidateur judiciaire de l'EARL Du Castel, 3°/ au procureur de la République près le tribunal judiciaire de Brest, domicilié en son parquet, 32 rue de Denver