AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dialog ingenierie système "DIS", société

du Tavignano par acte du 23 août 1977; que le 1er octobre 1984, la SARL a loué verbalement d'autres parcelles à la SCI; que par jugement du 23 mai 1989, la SARL Garage du Tavignano devenue SARL Cort Dial

explications ; -le conseil du prévenu en sa plaidoirie ; -l'avocat général en ses réquisitions ; -Me Gautier, conseil de l'administration des Douanes, partie civile, en sa plaidoirie ; -Me Diallo

janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : DIALLO

Diallo Oumar Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1996 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section C), au profit du procureur général de Paris, domicilié en son parquet

Diallo ZY..., chambre 215, 75°/ M. XS... Daouda, chambre 213, 76°/ M. Mariko H..., chambre 213, 77°/ M. Mariko ZG..., chambre 211, 78°/ M. Pan E..., chambre 211, 79°/ M.

par le premier président d'une cour d'appel (Rouen, 2 février 2011), que l'association Collecteur interprofessionnel du logement de la région havraise (Cil), actionnaire de référence de la société Dialoge

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - DIALLO

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - DIALLO

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DIALLO

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DIALLO Mihran, contre l'arrêt n° 8 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 27 juin 1997, qui, pour ventes sur la voie publique sans autorisation

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DIALLO Mihran, contre l'arrêt n° 7 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 27 juin 1997, qui, pour ventes sur la voie publique sans autorisation

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DIALLO Mihran, contre l'arrêt n° 5 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 27 juin 1997, qui, pour ventes sur la voie publique sans autorisation

Dialla X..., était celui que M. Dialla X... ne possédait pas d'autorisation de travail valable sur le territoire français et quand, dès lors, il n'était pas reproché à M.

Madame Géraldine Y..., demeurant à Neuville du Poitou (Vienne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 juillet 1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme DIAPPO

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dialog Design, société à responsabilité limitée, dont le siège est .

X..., a loué un véhicule auprès de la société Dial France ; qu'après restitution du véhicule, la société Dial France a émis deux factures qui sont restées impayées ; que la liquidation amiable de la société

devenue propriétaire de lots situés dans les bâtiments A et B et la société Unipierre de lots à usage de garage situés dans les bâtiments A, B et C, qu'elle a vendus à la société civile immobilière Dial

observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KANOUTE Diala

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Bastia, 29 avril 1996), que, le 16 juin 1987, le Crédit lyonnais a consenti à la société Dialco une ouverture de crédit