Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 22-23.671 Demandeur(s) : Mme [V] Avocat(s) : la SCP [Localité 6]-[Localité 4] et Thiriez Défendeur(s) : la société Diamonds

est reproché à Jacob X... " le délit de banqueroute par dissimulation de documents comptables " pour avoir, à Paris, du 7 février 1996 au 24 décembre 1997, en qualité de gérant de la société Américan Diamond

(Haute Corse), 2°) Mme Joséphine Z... épouse X..., Ecole de Dimont, demeurant à Sars Poterie (Nord), 3°) M. Jean-François A..., demeurant Ecole de Dimont, Sars Poterie (Nord), 4°) M.

société Ambrophil a concédé à la société Cegeserv un bail commercial portant sur la piscine et les locaux et terrains attenants pour créer une nouvelle activité de "Pool and Beach", dénommée "Black Diamond

X... en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Aérosport France ; Met hors de cause sur leur demande la société Diamond Aircraft industries et la société Axa Corporate solutions assurance

Nogacentres, BP 126, en cassation d'un jugement rendu le 10 septembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Grasse (Section commerce), au profit : 1°) de Mme Yvette X..., demeurant et domiciliée Le Diamond

auquel elle appartient : qu'en l'espèce, la cour d'appel a elle-même relevé que l'analyse comparée des coûts de production explicitait la décision de poursuite du transfert de la production de Tours, à Dimona

conditions d'environnement, d'accueil et de compétence, et propose en outre à la clientèle, la garantie internationale Seiko ; que la société CGH estimant que les sociétés de droit français Times and Diamonds

.., qu'avant le 6 juillet 2007, elle avait déjà investi pour le compte des sociétés ML FINANCE et HL Finances, dans les produits structurés suivants : - 16/06/03 BMTN : OXYGENE ; - 29/06/04 : BMTN DIAMONDS

U... utilise toujours les taux notés dans les devis de Dimodom à savoir 23,20 euros pour le tarif auxiliaire de vie en semaine et 28,90 euros le dimanche, ainsi que 22,80 euros pour l'aide ménagère, pour

F... d'avoir ignoré les minima conventionnels dans la fixation des salaires, de n'avoir pas assuré le respect de la loi TEPA, de n'avoir pas fait travailler son équipe sur le projet Diamond

Cf. par exemple l'échouement du "Sea Diamond" sur l'île de Santorin (C.A.

ans sur la parcelle I, la CAESM ne démontre pas que l'Etat a fait application de la clause résolutoire sanctionnant un éventuel manquement à son obligation, tandis au contraire que l'hôtel dénommé Diamond