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32 résultats pour « Djan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b651

Cassation

9 avril 1973

9 avril 1973

DROIT A INDEMNITE A LA PRESENTATION D'UN SUCCESSEUR, QUELLE QU'AIT ETE LA CAUSE DE LA RUPTURE, DES LORS QUE CELLE-CI N'ETAIT PAS LE FAIT REPREHENSIBLE DU MANDATAIRE ; QUE LA COUR D'APPEL CONSTATE QUE DJIAN

Source officielle
CC

civ2

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ECLI:FR:CCASS:2019:C210580

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2017 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société DJN

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civ3

61372140cd580146773f23ea

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

Q..., 11°/ Monsieur Mahamadou I..., 12°/ Monsieur Bamba M..., 13°/ Monsieur Djadie N..., 14°/ Monsieur Pate N..., 15°/ Monsieur L..., Dos Santos XW..., 16°/ Monsieur Maamar XB..., 17°/ Monsieur

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civ1

607943299ba5988459c412e1

Cassation

23 octobre 1973

23 octobre 1973

(ACTUELLEMENT EPOUSE DJIAN) A MIS AU MONDE, LE 23 MARS 1966, ALORS QU'ELLE ETAIT AGEE DE 17 ANS, UN ENFANT D...

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301274

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

[E] [K] justifie des diplômes nécessaires, produit son dossier "Pac" pour l'année 2013, son dossier Dja, la liste des immobilisations du GAEC d'[Localité 1], dont il est adhérent et

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cr

6079a8679ba5988459c4d276

Cassation

27 février 1995

27 février 1995

en l'espèce ; qu'en effet, le Conseil supérieur d'hygiène publique de France et l'Académie nationale de médecine ont estimé nécessaire de fixer, pour l'acide sorbique, une dose journalière admissible (DJA

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100796

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

parcelle de terre à prendre sur le lot qui lui avait été attribué ; que celui-ci est décédé le 3 octobre 1986, avant ses parents, décédés les 24 mars 1992 et 31 mai 1994 ; que ses cinq enfants, Roland, Djin

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01083

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

V... dans laquelle ce dernier a déclaré qu'il allait « niquer DJAM » et qu'ils allaient essayer de monter un truc pour se débarrasser de N...

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300034

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

ci, né le [...] , est titulaire d'un brevet de technicien supérieur agricole en date du 3 octobre 2002, option analyse et conduite des systèmes d'exploitation ; il produit un dossier PAC, un dossier DJA

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300595

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

ces travaux envisagés ont été au préalable étudiés sur le plan technique et financier et inscrits dans le plan de développement économique (PDE) fourni par le jeune agriculteur pour l'obtention de la DJA

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100773

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Mon conseiller m'a introduit auprès de deux écrivains arabes et nous avons longuement discuté à propos des noms tels que le nom Djinn qui n'est pas "acceptable" dans certaines communautés car c'est un

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300425

Cassation

20 mai 2021

20 mai 2021

spécifier expressément l'installation à titre principal, modalité qui pouvait facilement se déduire des deux phrases exposant ainsi la motivation du candidat : "Installation dans le cadre familial avec DJA

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