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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372407cd5801467741157c
23 janvier 2002
Djirbil U..., demeurant ..., 29 / de M. José XW..., demeurant ..., 30 / de M. Achour XZ..., demeurant ..., 31 / de M. H... XA... Diarra, demeurant ..., chez M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01065
28 juin 2018
Djibril X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2017 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Afpa Martinique, dont le
comm
613721eecd580146773f8d46
25 mai 1993
confié leur transport d'Annaba à Bordeaux à la Compagnie nationale algérienne de navigation (le transporteur maritime) ; que la marchandise, contenue dans des sacs, a été chargée à bord du navire Djebel
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00423
9 février 2010
éducateur s'est rendu à sa demande au commissariat à la suite de la découverte de trois jeunes fumant du cannabis dans une chambre ; qu'il reconnaît n'avoir pas ouvert de compte bancaire pour le jeune Djibril
613721eecd580146773f8d82
23 juin 1993
Ouzou, commune Djebel Village Tahanouts, 1788/ de M. BX... Bernard, demeurant ... (Nord), 1798/ de Mme BX... AZ... Viviane, demeurant ... (Nord), 1808/ de M. CL... Jean, demeurant ...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100701
18 novembre 2020
X..., ami de monsieur K..., auquel il était demandé de relater ce que lui avait dit monsieur DJERBAL BOUDALI, l'un des témoins, et qui a répondu que celui-ci lui a déclaré "qu'il n'était pas le signataire
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410
14 mars 2018
Djibril DDDDDDDDDD..., domicilié [...] , 301°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02703
20 décembre 2017
Djibril JJJJJ..., domiciliés [...] , tous neuf pris en leur qualité d'ayants droit de Aissa JJJJJ..., décédé, 138°/ M.
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