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28 résultats pour « Djebril »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372407cd5801467741157c

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Djirbil U..., demeurant ..., 29 / de M. José XW..., demeurant ..., 30 / de M. Achour XZ..., demeurant ..., 31 / de M. H... XA... Diarra, demeurant ..., chez M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01065

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Djibril X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2017 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Afpa Martinique, dont le

Source officielle
CC

comm

613721eecd580146773f8d46

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

confié leur transport d'Annaba à Bordeaux à la Compagnie nationale algérienne de navigation (le transporteur maritime) ; que la marchandise, contenue dans des sacs, a été chargée à bord du navire Djebel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00423

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

éducateur s'est rendu à sa demande au commissariat à la suite de la découverte de trois jeunes fumant du cannabis dans une chambre ; qu'il reconnaît n'avoir pas ouvert de compte bancaire pour le jeune Djibril

Source officielle
CC

soc

613721eecd580146773f8d82

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Ouzou, commune Djebel Village Tahanouts, 1788/ de M. BX... Bernard, demeurant ... (Nord), 1798/ de Mme BX... AZ... Viviane, demeurant ... (Nord), 1808/ de M. CL... Jean, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100701

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

X..., ami de monsieur K..., auquel il était demandé de relater ce que lui avait dit monsieur DJERBAL BOUDALI, l'un des témoins, et qui a répondu que celui-ci lui a déclaré "qu'il n'était pas le signataire

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Djibril DDDDDDDDDD..., domicilié [...]                                 , 301°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02703

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Djibril JJJJJ..., domiciliés [...]                                          , tous neuf pris en leur qualité d'ayants droit de Aissa JJJJJ..., décédé, 138°/ M.

Source officielle

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