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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613721becd580146773f6c81
23 septembre 1992
23 septembre 1992
Ercole E..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372152cd580146773f2d37
23 octobre 1990
23 octobre 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne Herfurth épouse Ercole X., demeurant à 8105 Regensdorf (Suisse), Püntweg 36, en cassation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10661
4 septembre 2024
4 septembre 2024
[J] [N], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 22-19.429 contre l'arrêt rendu le 29 juin 2022 par la cour d'appel de Versailles (15e Chambre), dans le litige l'opposant à la société ERCOM Engineering
Source officiellesoc
613722dbcd58014677402594
26 mars 1997
26 mars 1997
Ercole Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 mai 1994 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section industrie), au profit : 1°/ de la société Ferallu, société anonyme, dont le
Source officiellesoc
613722f7cd58014677403d13
3 mars 1998
3 mars 1998
Ercole Y..., pris en sa qualité de délégué syndical CFTC au sein de l'hôtel Concorde-Lafayette, demeurant ci-devant ..., 8°/ du syndicat CFDT des travailleurs et travailleuses de la région parisienne
Source officielleciv3
61372271cd580146773fd116
5 juillet 1995
5 juillet 1995
B... devait libérer les lieux, l'arrêt attaqué (Agen 22 décembre 1992) retient que l'acte d'acquisition du 20 octobre 1955 montre que le domaine, acquis par Mme A..., était affermé à Ercole Z..., et qu'il
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210435
8 juin 2017
8 juin 2017
CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Liberty Seguros, société de droit espagnol, dont le siège est [...]), venant aux droits de la société Ercos
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301162
6 octobre 2009
6 octobre 2009
Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que la société Sodel n'était intervenue que comme simple exécutant pour poser le matériel fourni par Erco
Source officiellecr
édure suiviec/Bayard Y
61372531cd5801467741bbea
25 juillet 1990
25 juillet 1990
Statuant sur le pourvoi formé par : LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PAPEETE, contre l'arrêt de ladite Cour, en date du 17 novembre 1988, qui, dans la procédure suivie contre Bayard Y..., Errol
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c59023
10 mars 1987
10 mars 1987
incompétent pour connaître de leur demande en réparation du dommage résultant d'avaries constatées à l'arrivée, à Marseille, d'une marchandise transportée sur le navire " Pegasus Pride " puis sur l' " Ercole
Source officiellecr
éesc/Dominique Z
6079a8699ba5988459c4d2f3
1 juillet 1997
1 juillet 1997
des normes de sécurité édictées par la Fédération française d'études de sports sous-marins, et des consignes de sécurité internes au Club Méditerranée que c'est le chef de palanquée (en l'occurrence Erol
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100731
20 juin 2012
20 juin 2012
et la société AG2R La Mondiale aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Erol et la société AG2R La Mondiale à payer la somme totale de 2 500 euros à Mme Cécile X... ;
Source officiellecr
61372593cd5801467741ee7a
29 novembre 1993
29 novembre 1993
Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article 27 de la loi du 30 décembre 1991, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; Attendu que, pour rejeter la requête d'Erol
Source officiellecr
61372523cd5801467741b464
21 août 1991
21 août 1991
Erol, X... Zubeyde, X... Gulzarde, X... Sérife, X...
Source officielleciv3
61372391cd5801467740b764
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Errol X..., demeurant ..., 2 / de la société Briqueterie de Sainte-Agathe, société en nom collectif, dont le siège est Sainte-Agathe-la-Bouteresse, 42130 Boën, défendeurs à la cassation ; La demanderesse
Source officielleciv2
6137223ccd580146773fb570
11 juillet 1994
11 juillet 1994
Erol X..., demeurant à Mulhouse (Haut-Rhin), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 16 août 1993 par le premier président de la cour d'appel de Colmar, au profit de M. le préfet du Bas-Rhin, défendeur
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c2d7
8 décembre 1993
8 décembre 1993
personnel produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 27 de l'ordonnance du 2 novembre 1945, défaut de motifs et manque de base légale ; Attendu que, pour déclarer Erol
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01052
25 octobre 2011
25 octobre 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Erco, SCI Sylmorina, Portes et Compagnie, SMB ont été mises en redressement puis
Source officielleciv3
6137215dcd580146773f328d
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Errol, Sigmund, Marcus H..., demeurant résidence Plein Cap, boulevard de la Mer à Benerville-sur-Mer (Calvados), 3°/ M.
Source officiellecr
61372672cd58014677425a3a
13 mai 1991
13 mai 1991
conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle LE BRET et LAUGIER, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : EROL
Source officiellePage 2 sur 3
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