CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 résultats pour « Fiorucci »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200177

Cassation

21 janvier 2010

21 janvier 2010

X..., un bien lui appartenant a été adjugé par jugement du 12 septembre 2001, publié le 12 avril 2002, à la société Firci immobilier ; que M.

Source officielle
CC

soc

613723decd5801467740f376

Cassation

Page 2 sur 2

← Précédent

4 février 2003

4 février 2003

Philippe Fioretti, demeurant 675, boulevard J.

Source officielle
CC

civ3

613723f0cd58014677410282

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Fiori, lotissement ULM, La Foa (Nouvelle-Calédonie), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu

Source officielle
CC

civ2

6137235fcd58014677408e80

Cassation

16 décembre 1999

16 décembre 1999

Dominique X..., demeurant Le Mistral Fiori di Lino, 20200 Pietranera, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ2

6137220ccd580146773f9ceb

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Cécillio A..., demeurant Le Mille Fiori, à Monte-Carlo (Principauté de Monaco), 3 ) de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est ZUP de la Rode, rue Emile Ollivier, à Toulon

Source officielle
CC

comm

613723b7cd5801467740d489

Cassation

9 janvier 2001

9 janvier 2001

Jean-Paul Paoli, 2 / Mme Marie Jeanne Elisa Paoli, demeurant Fiori di Toga, bâtiment C, 20200 Bastia, 3 / Mme D... Marie A..., épouse C..., demeurant ..., 4 / B...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300705

Cassation

6 juin 2012

6 juin 2012

industriel, la société GSE, entreprise générale, qui a sous-traité la réalisation du dallage à la société Mendes, laquelle a elle-même sous-traité à la société Fibco, venant aux droits de la société Harex Fibracier

Source officielle
CC

civ2

61372283cd580146773fde71

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Jean R..., 46 / de Mme XG..., Germaine, Suzanne XX..., épouse Fiori, demeurant ensemble ... di Pietrabugno, 47 / de M. Arthur S..., demeurant ..., 48 / de M.

Source officielle