AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la société Flach Film s'est

Lionel Y..., demeurant 38690 Flachères, en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1998 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de M.

Le Flahec, congé aux fins de reprise ; qu'un jugement du 3 décembre 1979 a entériné l'accord intervenu entre les deux frères sur l'abandon des terres afin de permettre la reprise ; Attendu que, pour

, demeurant rue Ambroise Croizat, Crolles (Isère), Pascal C..., demeurant Le Touvet (Isère), Christophe A..., demeurant rue des Grenouilles, La Tronche (Isère) et de Mmes Odette Z..., demeurant La Flachère

l'ont introduit à l'abattoir de Chambéry ; que les services vétérinaires ont découvert à l'inspection de l'animal que sa carcasse présentait des traces d'injection au niveau des masses musculaires des flanchets

François X..., demeurant Flachères, Veyras, Privas (Ardèche), défendeur à la cassation ; La Caisse d'assurance vieillesse des artisans Loire-Ardèche invoque, à l'appui de son pourvoi n R 91-22.113,

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Viatim, ayant son siège social zone industrielle La Flechette

Kamel X... soutenait et démontrait dans ses écritures d'appel que ni les parts de livraison ni les flasheurs ne pouvaient refléter les heures de travail qu'il effectuait réellement, un certain nombre de

main ou en bois », alors que la DRDDI les considèrent comme des « autres jouets présentés en assortiments ou en panoplies » ; que ces marchandises consistent en un ensemble composé de pistolets, fléchettes

cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Axa France Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à l'entreprise de Bâtiment Flaquet

sur le carrelage existant et 4° des flaches sur la partie de chape liquide; qu'il estime que ces désordres rendent le sol de la cuisine impropre à sa destination; et qu'il étaient apparus avant la prise

MOYEN QUI LUI A SERVI DE BASE ET QU'ELLE LAISSE SUBSISTER, COMME PASSEES EN FORCE DE CHOSE JUGEE, TOUTES LES PARTIES DE LA DECISION QUI N'ONT PAS ETE ATTAQUEES PAR LE POURVOI; QUE CETTE REGLE NE FLECHIT

SERVI DE BASE ; QUE DANS CELLES DE SES DISPOSITIONS QUI NE SONT PAS ATTEINTES PAR L'ARRET DE CASSATION, LA DECISION CONSERVE L'AUTORITE DE LA CHOSE IRREVOCABLEMENT JUGEE ; QUE CETTE REGLE NE FLECHIT

PORTEE DU MOYEN QUI LUI A SERVI DE BASE ET QU'ELLE LAISSE SUBSISTER, COMME PASSEES EN FORCE DE CHOSE JUGEE, TOUTES LES DISPOSITIONS QUI N'ONT PAS ETE ATTAQUEES PAR LE POURVOI ; QUE CETTE REGLE NE FLECHIT

MOIS QUELS ETAIENT LES TRAVAUX QU'IL FALLAIT EXECUTER POUR SAVOIR DE QUELLE FACON ON POURRAIT UTILISER LE RELIQUAT SUBSISTANT APRES LA RECONSTRUCTION DE MON IMMEUBLE ", ET, LE 8 MAI 1960, A JACQUES FLECHELLE

MOYEN QUI LUI A SERVI DE BASE ET SI, DANS CELLES DE SES DISPOSITIONS QUI NE SONT PAS ATTEINTES PAR L'ARRET DE CASSATION, LA DECISION CONSERVE L'AUTORITE DE LA CHOSE IRREVOCABLEMENT JUGEE, CETTE REGLE FLECHIT

A COMMUNIQUE A BARGELLINI, AVOCAT AU BARREAU DE NICE, LEDIT COMMENTAIRE EN PORTANT SUR CELUI-CI LA MENTION "CONFIDENTIEL"; QUE BARGELLINI A MIS AU COURANT DE CETTE COMMUNICATION FLECHEUX, BATONNIER

Botta, société anonyme, dont le siège social est à Villeurbanne (Rhône), 26, rue Flachet, 8 / de la société Martinasso, société anonyme, dont le siège est à Lyon (3e) (Rhône), 20, rue Sainte-Anne de