mouvements de supination et pronosupination"; que de simples mouvement de préhension de la main ne sont donc pas susceptibles de provoquer une épicondylite du coude s'ils ne sont pas accompagnés du fléchissement

Éric X... habilité(e) à cet effet » et d'une signature dont l'appelant ne conteste pas qu'elle ait été la sienne, qu'une flèche directionnelle a été apposée sur cette page partant de la mention manuscrite

la SA Imprimeries et Papeteries de l'Est, et condamné Robert X... à payer cette somme à la société Van Lee Maxemball ; "aux motifs que l'activité commerciale des Papeteries de l'Est a connu un fléchissement

fait l'objet de diverses inscriptions à la peinture, relevant de revendications en lien avec le décès précité, de messages hostiles à la police, dont deux comportaient une dimension menaçante (« un flic

articles 1134 du Code civil et 1er des conventions précitées ; alors, d'autre part, qu'en relevant tout à la fois que des tractions trop importantes avaient été, selon les experts, exercées sur la flèche

procès-verbal de la brigade territoriale du Mans Cité des Pins que les gendarmes ont contrôlé le 22 décembre 1988, sur la déviation d'Arnage, le véhicule de Claude X... qui circulait en direction de la Flèche

par la société Leroy-Merlin, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1996 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit de la société Les Transporteurs réunis par la Flèche

a dénaturé les conclusions de la SNCF, en violation de l'article 1134 du Code civil; d'autre part, que la cour d'appel, qui a constaté que l'accident était intervenu entre une rame de wagons et la flèche

, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel a indiqué que le préjudice de la société Veuve Le Floch et fils, actionnaire de la société Le Floch Sarb, dont la comptabilité lui était soumise

les raisons pour lesquelles les attestations de saillie ne pouvaient être retenues comme élément de preuve ; alors, d'autre part, qu'elle n'a pas recherché si la carte d'immatriculation de la jument Flèche

demandé la résolution de la vente sur le fondement des vices cachés ; Attendu que, pour débouter la société Gaudey Vives de son action, la cour d'appel retient que, comme le souligne l'expert, le fléchissement

de l'inspection du travail dressé le 18 septembre 1987, il résulte de l'enquête effectuée et des travaux du CHSCT que : "- la survenance d'un arc électrique est la conséquence de la présence de la flèche

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LDC, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1994 par le tribunal d'instance de La Flêche

que par ses conclusions régulièrement déposées et signifiées, la SCI de Poligny avait fait valoir que "les assurances données par le CEP ont eu pour effet de faire croire au maître d'ouvrage que les flèches

l'écrit qui lui est soumis ; qu'examinant les différents désordres affectant le « plancher niveau 3 (combles) + autres ouvrages niveau combles et plafond niveau 2 », l'expert judiciaire, sur le « fléchissement

X..., auteur des exposants, était directeur et propriétaire de la société La Flèche savoyarde, laquelle, tout en demeurant copropriétaire, lui a ensuite attribué des lots au sein de l'immeuble ; qu'il

soja 48 broyés", aliment fabriqué par la société Even Nutrition Animale et distribué par la société Even Agri ; Que, par ailleurs, le 12 janvier 2001, le directeur technique de la société Richard Le Floch

est ..., 6 ) du Groupement d'intérêt économique (GIE) Aticam, dont le siège social est ... (2ème), 7 ) de la compagnie La Baloise, dont le siège social est ... (9ème), 8 ) de la société La Flèche

de l'oxydation, du passage du chariot distributeur de charge et des vibrations, la cale s'est décollée, libérant l'axe de blocage, provoquant, de ce fait, le pliement des trois autres éléments de la flèche

8, alinéa 2, du décret du 31 juillet 1992 ; alors, d'autre part, que les établissements Y... faisaient valoir dans leurs conclusions que les arbres vendus étaient précisément identifiables par des "flaches