LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Florence C..., demeurant Chemin de la Lorraine à Védène (Vaucluse), en cassation d'un arrêt

géographique du lieu de livraison des colis de l'immeuble du prévenu, l'immeuble l'Orionde, lequel, au demeurant, était encore comme par hasard le lieu d'habitation de deux autres des victimes, à savoir Florent

Michel A..., 2°/ Mme Florence Y..., épouse de M.

[C], ont soulevé in limine litis des exceptions de nullité ; qu'ont été entendus sur les exceptions de nullité : Me Patrice d'Herbomez, Me Florent Hennequin, avocat de la Fédération Générale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence Z..., veuve de M.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le GAN Incendie accidents, dont le siège social est à Paris (9e), ..., 2 / la société Solotra, dont le siège social est à Florange

Florent Y..., M. B...

François X..., 2°/ Mme Rosita X..., demeurant ensemble 1, Digue de Ceinture, 34510 Florensac, en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1995 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A)

du 31 mai 1990, qui l'a condamné, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, à 5 ans d'emprisonnement et a ordonné son maintien en détention et qui, pour importation en contrebande de marchandises

(FLORENT), CONTRE UN ARRET DU 6 MARS 1963 DE LA COUR D'APPEL DE PAU QUI, POUR INFRACTION A LA COORDINATION DES TRANSPORTS, L'A CONDAMNE A UNE AMENDE DE 250 FRANCS ET A DES DOMMAGES-INTERETS AU PROFIT DE

meublants nécessaires à la vie courante et des biens non professionnels indispensables à l'exercice de son activité professionnelle, ou que l'actif n'est constitué que de biens dépourvus de valeur marchande

renvoi après cassation (Crim., 6 septembre 2023, pourvoi n° 22-84.255), pour infractions à la législation sur les stupéfiants, association de malfaiteurs, importation, détention et transport de marchandises

Armée à Paris (16e), 2 / La société Ferrolac, dont le siège social est à Lunery, Saint-Florent-sur-Cher (Cher), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

A ce titre, elle établit un document administratif électronique (DAE) à l'expédition de ses marchandises, l'entrepositaire destinataire émettant un document d'apurement à la réception. 2.

Florent X..., domicilié [...] , agent immobilier, exerçant sous l'enseigne Stéphane Plaza immobilier, 2°/ à la société D...

marketing et le développement commercial, la direction artistique et la réalisation d'outils de communication de toutes natures, la création, la fabrication, l'achat et la diffusion d'objets à vocation marchande

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... engagée le 22 août 1994 en qualité de vendeuse dans une boulangerie et dont le contrat de travail a été transféré à la société Florent

et entreprises industrielles, commerciales, immobilières, financières ou prestataires de service de toute nature, plus particulièrement dans les domaines du transport aérien des personnes et des marchandises