CGT des personnels du commerce, de la distribution et des services, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à l'Union locale CGT 1er arrondissement, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Foot

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unqiue pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 1986), que par contrat du 3 janvier 1979 la société Fonior

Folliot X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Mutuelle générale française accidents (MGFA), les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Folliot de Fierville et compagnie COTTEXMA société en nom collectif, dont le siège est à Papeete

C... coupable d'abus de confiance par détournement de diverses sommes, destinées à récompenser les vainqueurs d'un tournoi de Foot salle qui lui avaient été remises en espèces et qu'il avait acceptées,

de Saint-Quentin a effectué de façon constante des délivrances de stupéfiants dans des conditions irrégulières consistant à tolérer que les pharmaciens d'officine ne remettent pas les deux volets foliotés

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Cafés Folliet

de l'auteur en sa qualité de propriétaire ; Attendu que, désireux de répondre à un article de presse qui avait attribué à sa collaboratrice le mérite d'une des créations de la société Créhalet-Foliot-Robert

§ 3), tout en constatant que la convention relative à la subvention exceptionnelle au profit de la commune de [Localité 1] en vue de l'acquisition du foncier nécessaire à l'aménagement du terrain de foot

société Ludo, distributeur de jeux et jouets, a conclu avec la société de production Forces et média, trois contrats de licence dont deux datés du 15 janvier 1992 concernaient les jeux "ballon light foot

Il en déduit que les actions civiles consécutives à cette décision n'étant pas expressément prévues, il ne peut s'inférer de la lecture du TAPA que les procédures civiles dites de « follow on » sont comprises

(le crédit-preneur), a signé un contrat d'acquisition d'une rotative M-600 Folia avec la société Goss international France, venant aux droits de la société Goss international Montataire (le fournisseur

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 28 novembre 2006), que la société Tropico, aux droits de laquelle se trouve la société Cafés Folliet

du cadastre napoléonien de la commune d'ARGENTEUIL, démontrant de nombreuses erreurs commises dans les folios et notamment dans le folio n° 863 comportant non seulement le nom erroné des vendeurs mais

, 364 (5a 10ca) et d'une partie de la parcelle 357 pour 2a 60ca ; que s'agissant de la parcelle litigieuse, les extraits de matrices cadastrales indiquent : • avant la vente : 357 cour : 3a 20ca (foliot

[E] soutenant que le cabinet Courtois Lebel avait facturé des « suivis de dossier », « réunions internes », « débriefing » et des diligences incompréhensibles renseignées sous les formules « follow up

X... a validé une grille du jeu "loto foot" en pariant sur les résultats de quatorze matchs de football ; que seul le résultat de la rencontre ayant opposé le club de la société Losc Lille Métropole à

étaient susceptibles de compromettre la convention de prévention spécialisée souscrite par l'association : permanences non respectées à [...] selon lettre de la ville, absence sur le quartier des Folliets