a été conclu, le 3 septembre 2020, entre ces sociétés et la croisière TMR3 a été finalement annulée, le 16 octobre 2020, par la société Costa Crociere. 3.

a été conclu, le 3 septembre 2020, entre celles-ci et la croisière TMR3 a été finalement annulée, le 16 octobre 2020, par la société Costa Crociere. 3.

a été conclu, le 3 septembre 2020, entre celles-ci et la croisière TMR3 a été finalement annulée, le 16 octobre 2020, par la société Costa Crociere. 3.

à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société GTM bâtiment Aquitaine, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], venant aux droits de la société établissements Croizet

[Z] [X] a acquis auprès de la société Croisière Club un forfait touristique constitué d'une croisière dans les îles grecques du 30 mars au 11 avril 2016 pour lui-même et son épouse, [W] [X].

X..., ès qualités de gérant de la société Croisières fluviales, auprès du GAN le 1er juin 1992, soit antérieurement à la loi du 16 juillet 1992, était nul pour réticence dolosive de M.

précis de nature à établir que les magistrats composant la Cour ne sont pas impartiaux ; que Jean-Maurice X... fait valoir qu'a la suite des incidents survenus, il a consenti un avoir du montant de la croisière

auprès de la société Allianz Global Corporate & Specialty, ayant été entièrement détruit par un incendie dans la nuit du 29 au 30 juillet 2013, la société Gascogne traiteur a assigné l'assureur en garantie

de la société Liénard frères, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société La Linière de Ressault, dont le siège est 27110 Le Neubourg, 3 / de la Coopérative de teillage du Vert Galant

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A DECIDE QUE LA COMPAGNIE "LA NATIONALE" , ASSUREUR DE LA SOCIETE CROISILLE FRERES, POUR L'USAGE D'UN CAMION SAVIEM

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Z... ; que les cédants se sont engagés envers cette dernière à garantir l'actif et le passif des sociétés Croisières et découvertes et La Compagnie des alizés et à apporter une caution bancaire ; que la

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La décision énonce que le navire Alpha ne répond nullement aux conditions nécessaires à la mise en oeuvre de la garantie, la société Croisières Antilles n'étant pas la propriétaire du bateau litigieux

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