SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ENGHIEN INFORMATIQUE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, STATUANT EN REFERE, D'AVOIR ORDONNE LA REINTEGRATION DANS SON EMPLOI SOUS ASTREINTE DE GILLOIRE, PROGRAMMEUR

X..., notaire associé de la SCP X... et Gillot, aux droits de laquelle vient la SCP Gillot et Gillot-Cossard, les époux Y... ont acquis de la société Viking trente deux parts (quirats) de la copropriété

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Gilon, MM.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CHEMIDELIN, GILLIN ET DEMOISELLE Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Chrétien Gillot, dont le siège

X... prétendait que les grappins volés étaient la propriété des établissements Gibouin qui les lui avaient adressés en dépôt, les juges du second degré ont retenu non seulement que l'intéressé n'apportait

[L] [J], domicilié [Adresse 3], 6°/ à la société Baret, Etheve, [Y], Rivière, [P], Gillot, Kin Siong-Laukoun, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], 7°/ à Mme [M] [Z], épouse

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE DEVARENNE, JAILLET, GILLON ET MAUPETIT, LOCATAIRES D'UN IMMEUBLE SIS A BOULOGNE-BILLANCOURT PROPRIETE DE SOUDER, FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONFIRME LE JUGEMENT

l'ouvrage, qui n'a pas expressément souscrit à ladite clause et a son domicile dans un Etat contractant autre que celui du preneur d'assurance et de l'assureur ; Attendu que la société française Gillot

X... a été engagé le 1er juillet 2008 par la société Gens du voyage (GDV), en qualité de gestionnaire agent d'accueil et affecté à l'aire d'accueil des gens du voyage de Gillon à Epagny, dont le marché

Comores (société Total) relative à l'installation d'un dépôt de carburant et de lubrifiants et d'un réseau de distribution pour l'avitaillement en carburant des aéronefs sur l'aéroport de Saint-Denis-Gillot

d'instance de Menton, en matière électorale au profit de : 1°) Monsieur REZA L..., 2°) Monsieur REZA Z..., demeurant tous deux à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), ..., 3°) Madame K..., Giustine

Ruddy X..., 2 / Mme Sylvie Y..., épouse X..., demeurant ensemble rue des Giobins, cité SNCF, 08290 Liart, en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1996 par la cour d'appel de Douai (8e chambre

siège est Case 730, 94132 Fontenay-sous-Bois Cedex, 2°/ de la société Crédit lyonnais, dont le siège est ..., 3°/ du Crédit agricole mutuel du Loiret, dont le siège est ..., 4°/ de la société Gidoin

Giboin-P.

l'autorité préfectorale, d'abord à l'aéroport Charles de Gaulle à Roissy puis du 1er octobre 2008 au 30 octobre 2010 par une permutation avec un autre agent de même catégorie à l'aéroport de Saint-Denis Gillot

Joseph, Auguste X..., demeurant à Gillon, Epagny (Haute-Savoie), 2 / M. Jean-Pierre X..., demeurant ...

Gilotte ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il ne résulte ni des énonciations de l'arrêt, ni des mémoires des parties, ni de bordereaux de communication de pièces que ce document avait été régulièrement