société CLA ; que les 1er avril 1981 et 1er avril 1984, la société Tempé-Lait a regroupé ses ateliers de fabrication, situés jusqu'alors à Montauban, avec ceux de l'ancienne société CLA situés à Saint-Girons

tient de ce texte et des règles procédurales prescrites par les articles R. 331-18 à R. 331-20 du même code ; Attendu, selon le jugement attaqué (juge de l'exécution, tribunal d'instance de Saint-Girons

AZ.... Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR dit que M.

X..., salarié de la société ISRI France à Gien et investi des mandats de membre titulaire du comité d'établissement, de représentant syndical au comité central d'entreprise et de membre du CHSCT, a été

alcoolique ; qu'en ce qui concerne l'infraction de refus d'obtempérer, il n'est pas contestable, au vu des constatations relatées par le procès-verbal dressé par les militaires de la brigade territoriale de Gien

(Orne), pris en qualité de liquidateur amiable de la société AZA, société à responsabilité limitée dont le siège est Le Mesleret à Saint-Georges-des-Groseillers, Flers (Orne), défendeur à la cassation

un premier temps, il n'existait pas de vue droite compte tenu de l'existence sur la terrasse d'un mur mitoyen de 1,60 m. à l'aplomb du fonds voisin tout en notant "à l'exception de la profondeur du giron

l'arrêt attaqué (Toulouse, 29 avril 2004), que la société Sodirec a demandé judiciairement la réparation des préjudices consécutifs aux dysfonctionnements d'un matériel informatique fourni par la société AZ

La société AZ habitat a appelé en garantie les sociétés Batiman et Refero.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme à responsabilité limitée AZ Interim, dont le siège est ..

Il ajoute qu'il a été expert conseil pendant 18 mois lors des opérations qui ont suivi l'explosion de l'usine AZF à [Localité 2] et qu'il a présidé l'Union nationale des syndicats français d'architectes

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 16 septembre 2004) que la société civile immobilière La Girelle

Aziz, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 5 juin 1996, qui, pour séjour irrégulier d'un étranger en France, l'a condamné à la peine de 4 mois d'emprisonnement et à 3

Aziz, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 11 juillet 2001, qui, pour violences et proxénétisme, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement et a ordonné son

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 10 mars 2000) que Mlle X..., salariée de la société Girel

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 21 janvier 2020), M. et Mme [R] ont confié des travaux de rénovation et d'extension de leur maison à la société AZ Renov. 2.

Il ajoute que la société précise que cette prime ne profite qu'aux conducteurs amenés à se rendre en Grande-Bretagne, c'est-à-dire positionnés sur le service particulier AZL. 8.

des sociétés Axa France IARD (la société Axa) et Generali France (la société Generali), - d'un mur de soutènement, d'une rampe d'accès et des travaux de dallage au sous-sol, réalisés par la société AZS