(Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1993 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre), au profit de : 1 ) la Société de Saint-Jean, société anonyme, dont le siège social est .... 58, Gleize

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Yasar X..., demeurant à Gleize (Rhône), Villefranche-sur-Saône, ...

-C., AUX TORTS DE LA FEMME, D'AVOIR REFUSE D'AUTORISER CETTE DERNIERE A RAPPORTER PAR VOIE D'ENQUETE, LA PREUVE CONTRAIRE A UNE ATTESTATION PRODUITE PAR LE MARI ET EMANANT D'UN SIEUR GLEIZE X..., D'UNE

Claudius, demeurant rue Albert Gleizes, Sablons (Isère), 12°/ de Monsieur F... Roger, demeurant Impasse François Rude, Salaise-sur-Sanne (Isère), 13°/ de Monsieur K...

rendu le 18 décembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (5ème Chambre sociale), au profit de la société Nevoret, société anonyme, dont le siège social est 42-44, Route nationale 6, La Chartonnière à Gleize

GLEIZE, demeurant à Pelissanne (Bouches-du-Rhône), ..., 4°/ Monsieur Jean-Pierre MARTIN, demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 5°/ Madame Suzanne A..., veuve D...

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 21 mars 1988), qu'ayant chargé d'une mission complète les architectes Gleize, Jean, Macary et X..., décédé depuis, aux droits duquel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur et Madame B..., Henri Y..., demeurant à Gleize (..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin

par : 1°) la société anonyme BERNY, dont le siège social est à Lyon (8ème) (Rhône), ..., 2°) la société anonyme SATIV, dont le siège social est à Villefranche-sur-Saône (Rhône), route de Tarare, Gleize

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 13 mai 2013), que par acte authentique du 21 mai 2000, la société Ponsot Gleyzes

[F] soutenait dans ses conclusions qu'il avait entièrement sous-traité à la société Glaizer Group la constitution des dossiers tendant à l'octroi des crédits d'impôt recherche et qu&apos

1996 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section D), au profit de la société dépôt-vente de Lunes "Broc Troc", société à responsabilité limitée, dont le siège est route de Lunes, rue de Gleizes

, Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1988 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit de la société DECHAM POCHELU FAURE dont le siège social est rue Gleizes

expressément refusée ; qu'il ne peut invoquer un prétendu défaut de la qualité du médecin biologiste ayant pratiqué l'analyse du premier échantillon, s'agissant d'un médecin attaché à l'hôpital de Gleizé

X..., demeurant rue Glize au Baucau (Pyrénées-Atlantiques), 8 ) de M. B..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 9 ) de M. D..., demeurant ...

. 611-8 DU CODE DU TRAVAIL ; " ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 14 DECEMBRE 1981, Y..., CONTROLEUR DU TRAVAIL, S'EST PRESENTE A L'HOTEL-RESTAURANT " LE CHATEAU DE CHERVINGES ", A GLEIZE

Léandre X..., demeurant rue Raoul et Pierre Glize, Le Boucau (Pyrénées atlantiques), 2°) de M. Y..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de M.

deux autres consultants qui se sont désistés, de sorte qu'elle seule a signé le rapport déposé ; Ce rapport a conclu que "les différentes expertises des six dessins Le jardin des Lices, le Pont de Gleize

Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1991 par la cour d'appel de Rennes (5e Chambre sociale), au profit de Mme Jeannette X..., née Y..., demeurant Les Eventails à Gennes-sur-Glaize

reprochent à l'arrêt d'avoir mis hors de cause Mme D..., alors que, selon les pourvois, ce commissionnaire, qui n'a pas nié connaître la nature spéciale de la marchandise qu'il avait chargé la société Glaizes