CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

53 résultats pour « Guillaume ROSSI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137215ccd580146773f319a

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

Daniel, Jean-Pierre, Jacky ZB... et son épouse Rose AE... Semat, 94°/ M. Francis, Henri, Marcel ZC... et son épouse Jacqueline, Pierrette CO..., 95°/ M.

Source officielle

Page 2 sur 3

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC37 résultats

Journal officiel
Créations

Rossignol, Guillaume

SIREN 831836465Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

15/03/2026

Voir →

Modifications diverses

ROSSI, Guillaume, ROSSI

SIREN 891917064Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

11/03/2025

Voir →

Radiations

ROSSI, Quentin, Nicolas, Guillaume

SIREN 883871188Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

12/02/2025

Voir →

Radiations

Rossignon, Guillaume Patrice

SIREN 823041132Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

08/12/2024

Voir →

Ventes et cessions

STE D'EXPLOITATION DES ETS ROSSI, ROSSI, Audrey, Guillaume, René

SIREN 322789702Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

Acte sous seing privé en date du 15/03/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de Toulouse le 04/04/2024, Dossier 2024 00012738. Référence : 3104P61 2024 A 00891. Adresse de l'ancien propriétaire : Rue Mercadieu 31230 L'ISLE-EN-DODON. Adresse du nouveau propriétaire : 45 Rue Saint-Adrien 31230 L'ISLE-EN-DODON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

28/05/2024

Voir →

CC

cr

édure suiviec/Jacques Y

6137269dcd58014677427111

Cassation

22 novembre 2005

22 novembre 2005

, partie civile, contre l'arrêt n° 258 de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Jacques Y... et Guilhem

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301008

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

la Cour de cassation la question prioritaire de constitutionnalité, reçue le 31 mai 2016, dans l'instance mettant en cause : D'une part, la société Bounouh des Rases, anciennement SCI Bounouh des Roses

Source officielle
CC

soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Frédéric Pellerin, demeurant 132, rue de Chevilly, 94240 l'Hay les Roses, 65 / de M. Benoît Pianta, demeurant route des Balises, 74200 Anthy-sur-Léman, 66 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613722e0cd58014677402a38

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Guillaume XP..., 24°/ de Mme Jeanne XC..., demeurant tous à Tuzaguet, 65150 Saint-Laurent de Neste, 25°/ de M. Jean H..., 26°/ de M. Pierre J..., 27°/ de M. XZ... Pique, 28°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100573

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Rosa

Source officielle
CC

civ3

613721fbcd580146773f9380

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

Y..., domicilié en cette qualité audit siège, 2 ) de Mme Marie-Rose B..., veuve C..., demeurant ... à Bois-Guillaume (Seine-Maritime), défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Guillaume Charrier, 30°/ de M. Dominique Constant, 31°/ de M. Maurice Cordier, 32°/ de M. Jean-Pierre Cubizolles, 33°/ de M. Jean Daniel, 34°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372285cd580146773fdfe4

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

René Thiallet, demeurant 35, avenue Sainte-Marguerite, Les Roses-sur-Azur, à Nice (Alpes-Maritimes), 28 ) de M.

Source officielle
CC

soc

61372422cd58014677412b76

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Centre, 21120 Lux, 27 / de Mme Nathalie Gillen, demeurant 19, rue Bénigne Frémyot, 21000 Dijon, 28 / de Mme Sylvie Grilherers, demeurant 145, avenue Eiffel, 21000 Dijon, 29 / de Mme Isabelle Guillaume

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300478

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Lucien X..., Mme Marie-Rose X... épouse Y..., M. André X... et M. Pierre X...

Source officielle
CC

comm

613723e7cd5801467740fa73

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Guillaume, demeurant ..., 57 / M. Raoul YB..., demeurant "Marjolaine" ..., 58 / M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201267

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

collectif, 112°/ à la société Guichard 04, société en nom collectif, 113°/ à la société Guichard 05, société en nom collectif, 114°/ à la société Guichard 06, société en nom collectif, 115°/ à la société Guillaume

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100819

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

(inscrit en préparation infirmier en 2012/ 2013) et Guillaume C.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Roger Vergin, - Mme Véronique Hunaut, - Mme Brigitte Lorandel, - Mme Rosine Marchand, - M.

Source officielle
CC

soc

61372451cd58014677414842

Cassation

1 juin 2004

1 juin 2004

demeurant "Les Basses Landes", 49650 Allonnes, 51 / de Mme Micheline Ochab, demeurant 4, rue du Clos de Barberouge, 37500 Anche, 52 / de Mme Madeleine Oron, demeurant 11, rue de la Croix, 49350 Les Rosiers-sur-Loire

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Rosine, YP... Georges, YQ... Gérard, YR... Victoriano, YS... France, YT... Adolphe, YU... Maya, YV... Florent, ZW... Roger, ZX... Evelyne, ZY... Christine, ZZ... Marc, ZA... Bruno, ZB...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10151

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Guillaume K..., domicilié [...]                                                  , 1°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613723a1cd5801467740c43e

Cassation

14 mars 2001

14 mars 2001

-les-Roses, 6 / de M. et Mme Guy P..., demeurant ..., 7 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300718

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

Bureau, conseillers, Mmes Vérité, Abgrall, Guillaudier, Georget, Renard, conseillers référendaires, M. Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle