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50 résultats pour « Huamé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201052

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

profit du Bureau de Souscription des Assurances (BSA) et datées du 22 avril 2005 reconnaissant avoir reçu paiement des sommes de 516 euros et 36 278, 69 euros pour le sinistre du transport effectué par HUAL

Source officielle

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CC

civ2

613722a8cd580146773ffb8d

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

préfet de Police de Paris, domicilié Préfecture de Police, 8e bureau, ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 13 décembre 1994 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de Mme Hua

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e856

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

travestis prostitués en échange de "cadeaux" et leur établissait des attestations d'hébergement, aux fins d'obtention de titres réguliers de séjour ; elle est, de surcroît, mise en cause par Limache Huama

Source officielle
CC

comm

613723a9cd5801467740ca03

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

V, 76600 Le Havre, 3 / de la société Huaye international trading corporation, dont le siège est ...

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civ3

6137229ccd580146773ff1d1

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Hua Ly, demeurant ..., 18 / de M.

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CC

cr

613726a7cd580146774276b1

Cassation

6 février 2007

6 février 2007

J'ai pas trouvé qu'il a, euh, c'est-à-dire, euh ; Journaliste : hum, mais vous savez que aujourd'hui il est critiqué pour un double langage, un double discours.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101044

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

fait grief au jugement attaqué : D'AVOIR dit qu'un événement extérieur a conduit la société CONSULT VOYAGES, à l'enseigne CAP UNIVERS, à modifier un élément essentiel du voyage « Panorama Thaïs et Hua

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comm

61372128cd580146773f1715

Cassation

27 février 1990

27 février 1990

Chiew : Golden Star enregistrée sous le n° L. 281 359, Hua Tiao Pagoda enregistrée sous le n° 1 281 355, Lung Kow enregistrée sous le n° 1 253 446, Lee Y...

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comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10653

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

LTD, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 11] (Taiwan), 6°/ à la société United Taiwan Bank,société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 19] (Belgique), 7°/ à la société Hua

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comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00985

Cassation

4 novembre 2014

4 novembre 2014

sous la forme d'un anneau partiellement ouvert fabriqué en plaqué-or ou plaqué-argent, dont l'extérieur est revêtu d'une inscription en relief composée de caractères en langue tibétaine : OM MANI PADME HUM

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00253

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

D'autre part, il résulte des attestations de monsieur et madame [R] dirigeants de la société Hua Yue qui était le fournisseur de la SARL Delta Sport Allemagne, que [E] [P] et madame [R] entretenaient

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00882

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

médecin psychiatre lui a prescrit plusieurs arrêts de travail, avant licenciement, le premier entre le 16 février 2012 et le 2 mars 2012 pour les motifs suivants : amaigrissement, asthénie majeure, "hum

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01185

Cassation

30 septembre 2025

30 septembre 2025

d'assistance d'avoir prêté le serment prévu aux articles 77-1 et 60 du code de procédure pénale, l'arrêt retient que dans l'enquête incidente dont la cour est saisie et qui concerne uniquement le véhicule Hummer

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300082

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

C... à ce titre, il sera observé que si sa demande concerne le remboursement des sommes saisies par l'huissier au préjudice de la SARL L,TF Promo huma, outre le fait que ladite société n'est pas en la

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comm

613723c1cd5801467740dbeb

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

agent la société Saga, route d'accès au TDMC, 44550 Montoir-de-Bretagne, 3 / la société China Shipowners mutual assurance, dont le siège est 2 nd Floor Temple of sun commercial, terace n° 15, Guang hua

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10040

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

fax du 18 décembre 2001, rédigé et envoyé par ses soins à la société Bigard, dressant un procès-verbal de la réunion du 13 décembre 2001 entre les représentants des sociétés Bigard, Charabot et Hong Huat

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10134

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

vises par la Cité de la Musique dans ses conclusions ne permettait non plus de les identifier comme étant personnels, leur objet était « métro » ou « régis » ou « rep... » « le feuilleton du jour », « hum

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01239

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

Hum ? doit-il donc nécessairement faire le voyage ? Clair c'est plus simple en voiture mais je conduis également volontiers le bus.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01083

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

(main droite sur son intimité) et tout en la poussant d'un coup de rein lui a dit « humm .. t'es bonne toi » ; que suite aux réprobations du témoin, ce dernier a rétorqué « je suis le boss et si j'ai envie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00354

Cassation

1 février 2011

1 février 2011

volume des compétences à maîtriser, dans le cadre de manoeuvres, d'évolutions ou d'un service de trains» ; qu'y étaient définis les CRL et CRML ou CRMLP ; que, pour sa part, le Référentiel ressources hum

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