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83 résultats pour « Isabelle CHOLLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720b6cd580146773edc87

Cassation

12 juillet 1988

12 juillet 1988

. ; 2°) Madame Isabelle Z..., épouse Y..., demeurant ensemble à Paris (16ème), ... ; en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1987 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section B), au profit de

Source officielle

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CC

civ3

6137229dcd580146773ff2b5

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

représentant légal, demeurant en cette qualité audit siège, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1994 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle), au profit de Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ3

6137227acd580146773fd7a8

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

demeurant ..., 4 / de Mme Marie-Noëlle Z... épouse A..., demeurant ..., 5 / de Mme Béatrice Z... épouse D..., demeurant ..., 6 / de Mme Sabine Z... épouse E..., demeurant ..., 7 / de Mme Isabelle

Source officielle
CC

cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Laurent X

613725a9cd5801467741f998

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET

Source officielle
CC

civ3

61372195cd580146773f4f7f

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

Galfat E..., demeurant ... (15ème), 12°) de Mme Annie F..., demeurant ... (15ème), 13°) de Mme Isabelle G..., demeurant ... (15ème), 14°) de Mme Simone H..., demeurant ... (15ème), 15°) de Mme

Source officielle
CC

civ3

613720fbcd580146773f003d

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

demeurant à Maisons Laffitte (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1987, par la cour d'appel de Versailles, au profit : 1°/ de Monsieur Didier, Jean Y..., 2°/ de Mademoiselle Isabelle

Source officielle
CC

civ3

61372220cd580146773fa722

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle, Marie, Jeanne Y..., née X..., demeurant ci-devant à Perpignan

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CC

civ3

613721dccd580146773f83ce

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Le Gayic, née Isabelle X..., demeurant avenueeorges Clémenceau à Papeete (Polynésie Française), 28/ de M. François L..., demeurant ... (Polynésie Française), 38/ de Mme Elina G..., veuve H...

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CC

civ3

6137229ccd580146773ff1c5

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

Georges Y..., 2 / Mme Isabelle, Marie Y..., née X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section B), au profit de Mme Nicole

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CC

civ3

613721a5cd580146773f58ee

Cassation

15 avril 1992

15 avril 1992

Claude X..., 2°) Mme Isabelle X..., son épouse, demeurant tous deux ...

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CC

civ3

6137224dcd580146773fbddc

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

(Bouches-du-Rhône), par conclusions déposées au greffe le 14 décembre 1993, - Mme de Bernard de Z..., épouse d'X..., - Mme Yolande d'X..., divorcée de Rouge, - Mme Isabelle d'X..., épouse de la

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CC

civ3

61372234cd580146773fb0ec

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

Vincent Y..., demeurant ..., 2 ) de Mme Isabelle X..., épouse Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

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CC

civ3

613721afcd580146773f60d8

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

Mustapha X..., demeurant à la Faculté de Droit, BP V. 179 à Abdijan (Côte d'Ivoire), 2°/ Mme isabelle X... née Dalloz, demeurant à la Faculté de Droit, BP V. 179 à Abdijan (Côte d'Ivoire), en cassation

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CC

cr

613726a2cd5801467742736b

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

Joëlle, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'Isabelle Y... du chef de vol

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civ3

61372260cd580146773fc754

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

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civ3

6137226ccd580146773fcddd

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Bernard X..., demeurant gendarmerie d'Arcachon à Arcachon (Gironde), 7 / Mlle Isabelle X..., demeurant ... (16ème), 8 / Mme Maïté X..., demeurant ...

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civ1

6137222ccd580146773fad10

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

(Charente-Maritime), ci-devant et actuellement Route de Saint-Andéol, Villeneuve-de-Berg (Ardèche), 5 / de Mme Marie-Hélène Z... épouse B..., demeurant chalet Sainte-Olga Publier, Evian-les-Bains (Haute-Savoie

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soc

61372241cd580146773fb7ac

Cassation

19 mai 1994

19 mai 1994

Santos, 2 ) Melle Isabelle Y..., 3 ) M.

Source officielle
CC

cr

é sur les intérêts civils et qui, sur sa plaintec/Jean-Marc X

61372616cd58014677422dab

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET

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CC

civ3

613720d5cd580146773eec45

Cassation

26 avril 1989

26 avril 1989

(1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Roger X..., demeurant à Chateauroux (Indre), 27, place Gambetta, 2°/ Madame veuve Z..., demeurant à Bourges (Cher), ... d'Oisy, 3°/ Mademoiselle Isabelle

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