dans le capital de la société Defi, laquelle est entrée dans le capital de la société Klein, puis a repris, par l'intermédiaire de la société GGF, les sociétés Laboratoires Dietcaron, Laboratoires Jammet

Maurice Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 2000 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit de Mme Cendrine X..., épouse Jarret, demeurant ..., défenderesse

société en nom collectif (SNC) Roman, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 2000 par la cour d'appel de Lyon (6e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Gérard Jammet

recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour condamner Mme X... à payer une certaine somme à la caisse au titre de l'indu réclamé, correspondant à la fourniture de paires de bas jarret

recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour condamner Mme X... à payer une certaine somme à la caisse au titre de l'indu réclamé, correspondant à la fourniture de paires de bas jarret

recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour condamner Mme X... à payer une certaine somme à la caisse au titre de l'indu réclamé, correspondant à la fourniture de paires de bas jarret

Lia Janet H..., 10°/ à M. JJ... H..., tous deux domiciliés 98735 Uturoa, 11°/ à M. Robert I... J..., domicilié [...], 12°/ à Mme Hilda KK...

construire ; "aux motifs que : il résulte de l'examen de la procédure que, par acte authentique en date du 27 octobre 1986, Jean-Yves X... a acquis sur le territoire de la commune de Lambesc, hameau de Janet

GAEC de JANET n'ont été affectés par l'emprise de ladite autoroute.

Janet automobiles Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir limité la condamnation de la société Cofica Bail au profit de la société Cap Janet Automobiles à la somme de 1.881,60 euros, outre intérêts

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : U 22-20.598 Demandeur : la société HD services Défendeur : la société Jamet bois énergie et autres Requête n° : 238/

coopérative en machines informatiques et ordinateurs, pour les publicités à faire passer dans la presse et pour le traitement des dossiers importants" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jayet

automobiles (la société Cap Janet) qui, le 5 février 2001, a confirmé à la société Reybert la résiliation de son contrat à la date du 11 février 2001 ; que, soutenant que la société Cap Janet avait mis

constructions (la société Jannet) ; qu'après la liquidation judiciaire du maître d'oeuvre, représenté par M.

SOUS-LOUE A LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET DE DISTRIBUTION, DITE SOCODI, PRECISEMENT CREEE POUR EXPLOITER DANS LES LIEUX UN BAR-RESTAURANT ; QU'A L'INITIATIVE DE JAMET

Groupe 4, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (4ème), en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre - section A), au profit de la société Jammet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Jamet Rondeau et Le Mazier, notaires

Jamet, notaire, à lui payer des dommages-intérêts ; qu'ensuite du décès de Mme X..., survenu le 24 juillet 1991, il a repris l'instance en sa qualité d'ayant droit de celle-ci ; Sur le moyen unique