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580 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721f8cd580146773f9271

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Jean-Louis, Emmanuel Y..., défendeur à la cassation ; M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MARIE, Emmanuel, Jean, Xavier, MARIE

SIREN 106461098Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

24/07/2026

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Ventes et cessions

VH ARTISANAT, BAUDOIN, Emmanuel Yves Jean

SIREN 105674675Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

Cession sous acte authentique en date du 03/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 15 Rue Branly 03700 Bellerive-sur-Allier

24/07/2026

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Radiations

NOURY, Emmanuel, Jean, Francis, NOURY

SIREN 908912645Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

19/07/2026

Voir →

Créations

Vieira, Emmanuel José Jean-Marie

SIREN 105017305Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

14/07/2026

Voir →

Radiations

de Courrèges d'Agnos, Emmanuel, Jean, Guillaume, de Courrèges d'Agnos

SIREN 931878730Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

12/07/2026

Voir →

CC

comm

613720e7cd580146773ef5e9

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Alain, Jean-Marie, Emmanuel X..., demeurant ... à Fontaine

Source officielle
CC

civ1

60794cd79ba5988459c473ec

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

l'expertise biologique est de droit en matière de filiation, sauf s'il existe un motif légitime de ne pas y procéder ; Attendu que Mme X... a donné naissance, le 29 octobre 1994, à un enfant prénommé Emmanuel

Source officielle
CC

civ2

6137236ccd5801467740992e

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

Jean-Pierre Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 mai 1999 par le tribunal de première instance de Nouméa (Contentieux des élections politiques), le concernant.

Source officielle
CC

civ1

613721aecd580146773f6073

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Jean-Marie, Emmanuel, Alexandre Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372127cd580146773f16e6

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

Jean René Emmanuel F..., 9°) M. Claude G..., 10°) M. Jean-Louis I..., 11°) Mme I... son épouse, née Josette Eliane Q..., 12°) M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme E

613720bccd580146773edf87

Cassation

4 mai 1988

4 mai 1988

en son nom propre et en qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs : - Jean-Noël, Emmanuel, - Valérie, Dominique, en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1986 par la cour

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6e29

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme la marquise de Grammont, née Anne-Marie, Léonie, Marguerite Budes de D..., demeurant ... (8e), 2°/ M. le comte de D..., né Jean

Source officielle
CC

civ3

61372238cd580146773fb317

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

Roger, Victor, Emmanuel X..., demeurant à Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie), ..., 7 / de M.

Source officielle
CC

cr

éesc/Maren G

6079a8559ba5988459c4cbfb

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

Jean-François, Y... Emmanuelle, A... Jean-Marie, A... Claire, épouse B..., Y... Marie-Catherine, épouse C..., D... Jean-Marie, D... Marie, épouse E..., D... Marguerite, épouse F..., D...

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ff87

Cassation

15 janvier 1998

15 janvier 1998

Jean-Claude, - X... Emmanuel dit Y...

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426bac

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

... poursuivis pour corruption passive ; que la cour d'appel a rejeté ce moyen de défense au motif que "Jean de la X... des Y..., qui était à la fois comme banquier et associé d'Emmanuel B..., directement

Source officielle
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cr

édure suiviec/Jean-Michel X

6079a8699ba5988459c4d309

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

sur le pourvoi formé par : - la société Cofica, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1998, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Michel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100351

Cassation

1 avril 2015

1 avril 2015

; que ce dernier est décédé le 24 novembre 2007, laissant pour héritiers son épouse Mme Pola Y... et leurs quatre enfants : Anne-Marie, Jean-François, Emmanuel et Christian (les consorts X...) ; que des

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a028

Cassation

16 février 1988

16 février 1988

Jean-Claude, - X...

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3b6

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

Jean-Claude, - X...

Source officielle
CC

civ1

613721cecd580146773f78c4

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

Jean-François X..., demeurant ... (18e), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e04a

Cassation

15 janvier 1998

15 janvier 1998

Jean-Claude, - X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201597

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Emmanuelle, Emilie et Jean-Philippe X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201353

Cassation

4 septembre 2014

4 septembre 2014

, Jean et Véronique Y...

Source officielle