Leprince et Noble Meynard, et de la société Château La Rivière, en remplacement de M.

Jean, - Y...

les stupéfiants ; " aux motifs que lors de la perquisition à son domicile, plusieurs morceaux de résine de cannabis étaient saisis ; entre septembre et novembre 1999, il s'était fourni auprès de Jean-Noël

à Marie Noëlle X...).

Jean-Noël X... pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de syndic suspendu et évincé, que la SCP JP et S.

Noëlle, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 14 janvier 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Bernard Z... du chef

Jean-Noël Z..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 26 juin 1996 n° 11 et 17 septembre 1997 n° 94 par la cour d'appel de Paris (4e chambre civile section A), au profit : 1 / de

homme, ayant pris fait et cause pour son père, s'étant montré particulièrement ordurier envers le témoin et virulent tant à l'égard de celle-ci que du juge ; que le témoignage du père du témoin Jean A

Jean-Marc et Louis X..., les conclusions de M.

ce point ; - Thierry V... (...) que son préjudice découlant de l'abus de confiance dont il a été victime a été équitablement apprécié par le tribunal dont le jugement sera confirmé sur ce point ; - Jean-Noël

Jean Noël Y..., associé titulaire de 11. 021 parts en usufruit, ait pour autres associés les enfants de celui-ci, parmi lesquels M.

Jean-Noël XW..., demeurant ... (Côte-d'Or), 98/ Mme Bernadette XJ... née Laurens, demeurant 27 H rue, de Talant à Dijon (Côte-d'Or), 108/ M. Pierre XB..., demeurant ...

Jean-Noël X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel de Paris en date du 1er février 2006 qui lui a alloué une indemnité de 18 000 euros au titre du préjudice moral sur le fondement

lois sur les sociétés, a condamné Alfred X... à 3 ans d'emprisonnement, dont 30 mois avec sursis, et à l'interdiction définitive de gérer toute entreprise commerciale ou artisanale et toute personne morale

Jean-Noël, demeurant ... Trois Châteaux (Drôme), 9°) Monsieur I... Gilbert, demeurant 4 La Cordoulière à Sainte-Croix (Bouches-du-Rhône), 10°) Monsieur BERNARD XY..., demeurant ...

écritures d'appel (p.25 à 27), maître X..., ès qualités, avait fait valoir que monsieur Jean-Noël Y..., gérant du GFA des Domaines de la Barrière, n'avait pas rendu compte de sa gestion aux associés pour

Jean D... avait fait délivrer le 20 septembre 2012 à M.

aux motifs que le service exploité par la société MC 4 gérée par Michel X... sous le n° 08-36-68-84-83 a dans un premier temps fait l'objet de publicités destinées aux enfants en s'intitulant " Père Noël

(Nord), 5°/ Monsieur Daniel Z..., demeurant ... à Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais), 6°/ Monsieur Jean-Pierre Z..., demeurant 21, allée P, cité Notre-Dame à Sin-le-Noble (Nord), 7°/ Monsieur Michel

Noël-Jean, -LA SOCIÉTÉ LE MIDI LIBRE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2006, dans la procédure suivie contre les deux