Y... sans mention de représentation, ni délégation de signature et que l'acte de notoriété acquisitive du 10 novembre 1965 figurant également au dossier indiquait que Jean-Charles Y... était mort le 27

Charles, - A...

René, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1992, qui, après sa condamnation du chef de pacage dans des plantations exécutées de main d'homme, a

le siège est ... de Suffren et ..., 2°/ de la société Destouche, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de la société JM Currie et compagnie, dont le siège est ..., 4°/ de la compagnie Charles

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 2000, qui, pour homicide et blessures involontaires et infraction au Code de la route, l'a condamné

de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me HEMERY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PICARD Jean-Paul

Jean, - X...

Jean-Louis, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 mai 1998, qui, dans l'information suivie contre Charles PINGUENET et Serge X... des

..., 16°/ de Mme Françoise XB..., demeurant ..., 17°/ de Mme Arlette D..., demeurant ..., 18°/ de Mme Yvette XY..., demeurant 111, HLM du Puycharraud, 23300 La Souterraine, 19°/ de Mme Jeanne

Jean-François, - B... Pascal, - C... Juliette, - J... Jean-Pierre, - I...

Qui, vous avez gagné, s'appelle Jean-Charles X....

- La rotation dans la chapelle, "vraisemblablement par la droite" avait placé la SOA à droite de sa tête et "facilité le passage de celle-ci devant son cou, lors de son déplacement' vers la porte pour

Jean-Pierre XP..., demeurant Doudrac, Bourg de Doudrac (Lot et Garonne), 45°/ de M. Ali XQ..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 46°/ de M. Mohand DJ...

Jean, - J... Jean-Claude, - E...

Jean, contre l'arrêt de cour d' appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2006, qui, pour abus de faiblesse et corruption d'une personne chargée d'une mission de service public,

une souffrance musculaire intolérable ; que les rares arbres dispersés autour de la parcelle ne suffisaient pas à permettre aux 151 chevaux de s'abriter des aléas climatiques en l'absence de tout abri

Christian K..., Mme Chantal L..., épouse K..., M. Jean-Claude M..., Mmes RR...              , épouse M..., Marie-Louise N..., épouse O..., Jackie P..., épouse Q..., Brigitte R..., M.

d'état » pour le premier cheval et le poney, et « maigre » pour le second cheval ; que, dans une pâture derrière la maison, il a indiqué que les douze poneys Shetland étaient trop nombreux par rapport