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55 résultats pour « Jean-Pierre LEROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372324cd58014677405f92

Cassation

3 décembre 1998

3 décembre 1998

Dupuis, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de la société Leroux, de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle

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CC

soc

6137239ecd5801467740c1ea

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Scea Leroux, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu

Source officielle
CC

comm

61372354cd58014677408649

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Jean-Pierre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ3

6137210ecd580146773f09f3

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

. ; 3°) Monsieur Pierre, Etienne B..., demeurant à Linselles (Nord), ... ; 4°) Madame DELEURENCE RAMON A..., demeurant à Lille (Nord), ... ; 5°) Monsieur Z...

Source officielle
CC

civ3

613721a4cd580146773f5882

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Monge, Georges et Jean-Pierre J... de Lery, BE... et Goarant de leur désistement de pourvoi en tant que dirigé contre les sociétés SOCOTEC, SIBAM et M.

Source officielle
CC

soc

613722adcd58014677400044

Cassation

25 juin 1996

25 juin 1996

Jean-Pierre XT..., demeurant ..., 60°/ de M. Adel XV..., demeurant ..., 61°/ de M. Didier YX..., demeurant ..., 62°/ de M. Yvan YC..., demeurant ..., 63°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613721b7cd580146773f675d

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Jean-Louis X..., demeurant à Chatenay-Malabry (Hauts-de-Seine), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 octobre 1992, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372298cd580146773feeaa

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

Jean-Marc XV..., demeurant ..., 26 / de M. Patrick XJ..., demeurant ..., 27 / de M. XS... Bouche, demeurant ..., 28 / de M. Jean-Marie B..., demeurant ..., 29 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372180cd580146773f44dc

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

Claudie, demeurant Malabry à Saint-Pierre de Plesguen (Ille-et-Vilaine), 4°/ Mme D... Pascale, demeurant Le Haut Bouillon à B... Morvan (Ille-et-Vilaine), 5°/ M. E...

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CC

comm

613720c6cd580146773ee477

Cassation

25 mai 1988

25 mai 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude C..., demeurant à Coueron (Loire-Atlantique), "Le Champ Guillet", en cassation d'un

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civ3

6137227dcd580146773fd9f4

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Jean XI..., 44 / de Mme Annie YA..., épouse XI..., demeurant ... le Bretonneux, 45 / de M.

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soc

613721f7cd580146773f91bc

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Jean-Michel, demeurant 83, rueilbert Rousset à Asnières (Hauts-de-Seine), 128/ de M. Y... Pierre, Yves, demeurant ... (Yvelines), 138/ de M. XD...

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civ3

61372420cd58014677412985

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

Pierre Rinderknech, demeurant Bâtiment C, 33, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 25 / Mme Evelyne Varin, épouse Rinderknech, demeurant Bâtiment C, 33, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt

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CC

soc

61372159cd580146773f3045

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Jean-Pierre X..., demeurant ... (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1988 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de Mlle Guylaine Y..., demeurant chez M.

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soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Jean-Pierre Pasquet, - M.

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soc

613721d8cd580146773f8035

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Jean-Frédéric X..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre-section A), au profit de la société anonyme Société Granit, dont le

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civ1

6137265bcd58014677424eba

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Jean-Marie A..., notaire associé de la SCP Poisson-Plessy-Schmitt et Leroy, demeurant ..., 2°/ de M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210158

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

Sur le rapport de Mme Leroy-Gissinger, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat MM. J... et D... V... et Mmes T... et N...

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soc

613721d8cd580146773f801f

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Jean-Michel Riva, 4°/ du Syndicat CFDT, représenté par M. Diegel, 5°/ du Syndicat CFTC, représenté par M.

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CC

soc

613721dbcd580146773f826b

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Jean-Paul C..., demeurant à Clémensat, Champeix (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1989 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de : 1°/ M.

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