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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720c8cd580146773ee5ad
3 février 1988
FERNANDEZ, 65°) de Monsieur ZB..., 66°) de Monsieur Jean-Pierre H..., 67°) de Monsieur Patrick YE..., 68°) de Monsieur Patrick ZL..., 69°) de Monsieur Jean-Yves XB..., 70°) de Monsieur
61372199cd580146773f51ce
15 octobre 1991
Jean-André X..., demeurant ... (15e) et actuellement ... (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit de M.
613721a7cd580146773f5a99
12 février 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Geneviève X... née Y..., domiciliée place Saint-Jean, à Lapalme (Aude
61372121cd580146773f13c4
21 février 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean Y..., domicilié à Joulia (Ariège), Lasserre, en cassation
613721b4cd580146773f6542
21 octobre 1992
B..., Charles de E..., demeurant ..., résidence les Mont d'Or, 4°/ M.
cr
613725b1cd5801467741fd5b
4 mars 1997
A... était si prononcée que Emmanuel X... et ses camarades se sont interrogés sur le point de savoir s'il n'y avait pas lieu de l'hospitaliser; qu'après avoir chargé Jean A... qui dormait et ronflait
613721b1cd580146773f6255
3 mars 1992
Vaissette, conseiller rapporteur, M. Paulot, conseiller doyen, M.
613720b3cd580146773edab7
7 octobre 1987
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Charles, Jean-Claude Z..., 2°/ Madame Z..., née Eliane, Berthe, Suzanne Y...,
61372160cd580146773f338a
16 janvier 1991
Jean-Claude Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1988 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre), au profit de Mme X..., Jeanne, Josèphe, Marie Y..., demeurant à Suresnes (Hauts-de-Seine
61372105cd580146773f0572
31 octobre 1989
Y... dit Jean X..., les conclusions de M.
613720f2cd580146773efb67
12 juillet 1989
Elisabeth E... épouse Z..., 2°/ de Monsieur Jean Dominique E..., demeurant tous deux Domaine de Bel Air à Etagnac (Charente), 3°/ de Monsieur Bruno E..., demeurant Moulin Saint-Pierre à Signy
civ1
ECLI:FR:CCASS:2007:C101343
22 novembre 2007
suivant : Sur le premier moyen, pris en ses cinq branches, tel qu'exposé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que par "convention de vie commune" en date du 25 mars 1985, Jean-Louis
613721b2cd580146773f633f
25 mars 1992
Jean-Paul YA..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 15°) M. Bernard Pierre YA..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), tous trois venant aux droits de M.
61372145cd580146773f2656
21 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Marie X..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..
613721c6cd580146773f72c7
30 juin 1992
Jean-Pierre Z..., demeurant ..., aux droits et obligations de sa mère, Mme B..., Julienne Daurelle, veuve Z..., décédée à Vienne (Isère), le 15 janvier 1988, en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre
61372197cd580146773f50b2
5 juin 1991
Jean C..., 2°) M. Michel C..., demeurant tous deux .... 211, à Nantes (Loire-Atlantique), 3°) M. Jean D..., 4°) M. Dominique D..., demeurant tous deux ...
soc
61372326cd580146774060d3
24 novembre 1998
XM..., demeurant ..., 06560 Valbonne, 25 / M. Jean-Claude R..., 26 / M. Robert R..., demeurant tous deux ..., 27 / M. Olivier S..., demeurant ..., 28 / M. Jean-Marie T...
613720c5cd580146773ee43a
. ; 2°) Monsieur Bernard XS..., demeurant à Villepinte (Seine-Saint-Denis), ..., bâtiment D ; 3°) Monsieur Jean S..., demeurant à Villepinte (Seine-Saint-Denis), ..., bâtiment B ; 4°) Monsieur Patrick
613721b8cd580146773f6828
10 novembre 1992
du Castellar "Immeuble Le Castellar" à Contes (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4è chambre), au profit de : 1°/ Mme Josée, Jeanne
613721a0cd580146773f55a2
6 novembre 1991
(Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1989 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de : 1°/ Mme Jeanne A..., veuve Y... Negro, demeurant ...
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