Z..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat du Sporting Inter Karaté Seynois et de la société SIS Assurances, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAYANE DIFFUSION, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAYANE DIFFUSION, dont le siège est ..., en cassation d'un

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Kayad Z...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, LA FEDERATION FRANCAISE DE KARATE ET DISCIPLINES AFFILIEES (FFK) A ORGANISE A REIMS LE 12 JUIN 1971 UNE COMPETITION

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAYANE DIFFUSION, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1988

Y..., moniteur de karaté, a atteint son élève, M.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Sopra, filiale de la société de droit anglais Zeneca, a commercialisé en France à partir d'octobre 1986 un produit " Karate ", insecticide polyvalent

X... était lié à la Ligue Flandre Artois de karaté par un contrat de travail et la condamner à payer des salaires, des indemnités de rupture et des dommages-intérêts, l'arrêt retient essentiellement, d'une

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1989 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section A), au profit de la Fédération française du Karaté

LA COUR, Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Fédération de karaté traditionnel a

Kaya X... et Mme Sengul Y... épouse X... relative à l'immeuble situé lieudit « La Combe » commune de Maubec (Isère) ainsi que sur le tiers indivis de l'accès commun de la parcelle cadastrée section D 1615

Kadri Y..., - L'association Centre culturel kurde Ahmet Kaya, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 8-1, en date du 23 avril 2013, qui, pour association de malfaiteurs en vue de la préparation

d'emploi sans pour autant justifier de son inscription à l'ANPE ni de ses recherches effectives d'emploi depuis le mois de septembre 2005 et qu'il percevait une rémunération en sa qualité de professeur de karaté

.) ; que dans la catégorie dite des "engins de plaisance", on trouve notamment les canoës, les kayaks, les pédalos, les canots pneumatiques, les avirons de mer, les véhicules nautiques à moteur etc...

X..., la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 19 septembre 2006, qui, pour rappel de

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'à la suite de la publication dans le journal l'Equipe du 25 novembre 1996 d'un article relatif à l'élection du président de la Fédération française de karaté

CASSATION sur le pourvoi formé par : - la Fédération francaise de karaté, taekwondo et arts martiaux affinitaires (FFKAMA), - X... Jacques, - Y... Guy, - Z...