Kieffer et de la Société du Pont de Nemours et de M.

pourvoi n° 99-15. 994), que le trésorier de Schiltigheim (le trésorier), après avoir déclaré au passif de la procédure de redressement judiciaire, ouverte le 3 mars 1997, à l'encontre de la société Kieffer

une large autonomie, s'exerçait dans un service structuré et spécialisé chargé de l'étude des problèmes juridiques et judiciaires de l'entreprise, tandis que ses activités dans le cabinet d'assurance Kieffer

Kieffer, dont le siège est Brême d'Or BP, 938 Spicheren, 57607 Forbach Cedex, 20 / la société du Pont de Nemours, société anonyme dont le siège est ...Université, 75334 Paris Cedex 07, en cassation

KIEFFER A, LE 5 MARS 1975, FAIT COMMANDEMENT A LA SOCIETE TRANSPORTS ECLAIR POUR AVOIR PAIEMENT DU PRIX D'UN TRANSPORT QU'ELLE AVAIT EFFECTUE POUR LE COMPTE DE CETTE DERNIERE LE 22 AOUT 1973 ET QU'AYANT

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société E Kip Méditerranée informatique en qualité d'agent commercial

ATTENDU QU'IL APPERT TANT DE L'ARRET ATTAQUE QUE DU JUGEMENT QU'IL CONFIRME, QUE LAVANANT ETAIT AU SERVICE DE LA SOCIETE NOGENTAISE D'IMPRIMERIE QUAND IL A PORTE DES COUPS ET FAIT DES BLESSURES A KIEFER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête en rectification d'erreur matérielle présentée par la SCP Hannequin-Kieffer-Monasse

la même adresse, 6°/ à la société Korea Investissement Partners Co.Ltd., société de droit sud-coréen, dont le siège est [Adresse 7], 0000 Séoul, 135-798 (République de Corée), 7°/ à la société KIP

Kieffer étant en surplomb de la maison de Mme Chrétien-Delahaye, il était nécessaire de creuser une tranchée de 40 à 50 centimètres de large, le long du mur jusqu'au bas de celui-ci, de remplir la tranchée

X..., photographe " de plateau ", tendant à faire interdire à l'agence de presse Kipa l'usage et la commercialisation des photographies par lui prises lors du tournage de films et à elle ultérieurement

" sans autorisation préalable de l'autorité administrative compétente ; "aux motifs que Loutz reconnaît le 8 août 1989 que sa caravane se trouvait depuis plus de trois mois sur le terrain de Sandra Kieffer

autres banques et la société Rhin matériaux, avec les cautions personnelles et solidaires, pour des montants déterminés, de la société Silomac, de la société civile immobilière Silomac, de la société Kieffer

société Dyckerhoff Matériaux, 8 / de la société Gan Assurances, prise en sa qualité d'assureur de la société Beissier, 9 / de la société Lafarge Peintures, venant aux droits de la société de Kiffer

mandataire judiciaire, demeurant ..., agissant tant en sa qualité de représentant des créanciers que de commissaire à l'exécution du plan des sociétés CGP, CCT, Juliel, Boutiques Anastasia, Daniel X..., Kiefe

obligatoire pour enchérir ; que le conseil de l'ordre a, par délibération du 15 mars 2000, rejeté la demande d'annulation de ces dispositions formée par la société civile professionnelle Hannequin-Kieffer-Monasse

dans le cadre des dispositions des articles L. 313-23 à L. 313-34 du code monétaire et financier, une créance de 1 551 912,86 euros qu'elle détenait sur la société Kerry ingrédients France (la société KIF

LA DEFENSE DE L'ENFANT OBJET DE L'ACTION ; MAIS ATTENDU QUE SI, EN EFFET, LES ECRITURES EN REPLIQUE DE WEBER, DATEES DU 25 MARS 1969, MENTIONNENT UNIQUEMENT, EN TETE DE CET ACTE, LE NOM DE DAME KIEFFER