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143 résultats pour « Lanzetta »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10126

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société [N] & Lanzetta, en la personne de M.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10567

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 21-11.726 contre l'arrêt rendu le 8 décembre 2020 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [E] Lanzetta

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10361

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

, 2°/ à la société Noël Lanzetta, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Julex, anciennement dénommée Noël Nodée Lanzetta

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90375

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

[O] Défendeur : la société [E] Lanzetta et autre Requête n° : 1222/23 Ordonnance n° : 90375 du 4 avril 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10316

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCP Noël, Nodée et Lanzetta, ès qualités, à payer à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00960

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[Adresse 5], pris en qualité de mandataire judiciaire, commissaire à l'exécution du plan de la fondation [6], 2°/ à la fondation [6], dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Baronnie-Langet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10099

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 22-19.346 contre l'arrêt rendu le 23 mai 2022 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Noël [M] Lanzetta

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00037

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2016 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société X..., Nodée, Lanzetta

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00787

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2016 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Noël, Nodée, Lanzetta

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00707

Cassation

16 septembre 2014

16 septembre 2014

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Noël Nodée Lanzetta, ès qualités, de son désistement de pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le procureur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10200

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Nodée, Lanzetta, société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                           , prise en qualité de mandataire liquidateur de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300417

Cassation

26 mars 2014

26 mars 2014

. suffisaient à justifier la deuxième tranche de pénalités de retard ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE les pourvois ; Condamne la société Noël Nodée Lanzetta

Source officielle
CC

cr

61372609cd58014677422733

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

le 15 août 1996 de 8 heures à 13 heures dans le village, la D 57 menant au lac, la route des Boys et les quartiers des Masses et de Paleiros " et que " le commandant de la brigade de gendarmerie de Lauzet

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310109

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

, mandataires judiciaires associés, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société [W] Nodée Lanzetta, prise en qualité de mandataire liquidateur de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10981

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'UNEDIC délégation AGS CGEA de Nancy, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 2], 2°/ à la société Noel-Nodee-Lanzetta

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00159

Cassation

17 février 2009

17 février 2009

, la date de cessation des paiements étant fixée au 28 février 2002 ; que, par jugement du 2 mars 2005, une procédure de liquidation judiciaire a été ouverte, à la demande de la SCP Noël, Nodée et Lanzetta

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100055

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

d'assurances en paiement de l'indemnité de cessation de mandat et d'un reliquat de commissions, instance ultérieurement reprise par son mandataire liquidateur, la société Nodée, Noël-Nodée, Noël et Lanzetta

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210072

Cassation

2 février 2023

2 février 2023

, domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 21-20.344 contre l'arrêt rendu le 28 mai 2021 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [C] & Lanzetta

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90886

Cassation

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[N] représenté par la société Noel Lanzetta et autres Requête n° : 498/24 Ordonnance n° : 90886 du 3 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société GL Investissements

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10108

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

Adresse 3], a formé le pourvoi n° Q 21-20.475 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2021 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [K] [P] et Nadège Lanzetta

Source officielle