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92 résultats pour « Lechler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372635cd58014677423cb5

Cassation

12 février 2003

12 février 2003

ans, Nicolas, moins de 4 ans, et Anthony, moins de 9 ans, et des attouchements sur le sexe et l'anus de Christelle ; "Christelle a aussi été utilisée par Marie-Thérèse Y... qui s'est ainsi fait lécher

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

LECHLER COATINGS FRANCE

SIREN 414976209Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

09/06/2026

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Dépôts des comptes

LECHLER COATINGS FRANCE

SIREN 414976209Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

04/06/2026

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Dépôts des comptes

LECHLER FRANCE

SIREN 309215978Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

05/08/2025

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Dépôts des comptes

LECHLER COATINGS FRANCE

SIREN 414976209Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

10/07/2025

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Dépôts des comptes

LECHLER FRANCE

SIREN 309215978Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

12/07/2024

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04149

Cassation

10 août 2016

10 août 2016

cachait le téléphone sous l'oreiller ; qu'elle ajoutait qu'à son retour, il la ligotait ; qu'il lui donnait de l'eau, et finissait par lui renverser l'eau sur elle et au sol ; qu'il lui demandait de lécher

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237ca

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

même nature s'étant produits à plusieurs reprises ; qu'au cours de la procédure, elle confiait que Robert X... l'avait une fois attirée dans un sous-sol aménagé sous son domicile ; il lui avait alors léché

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CC

cr

6137263dcd58014677424073

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

sexuelle de juin 2003, que son beau-père était entré dans la chambre où elle regardait la télévision, l'avait empêchée de sortir de la pièce, l'avait poussée sur le lit et l'avait déshabillée avant de lui lécher

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CC

cr

613725e9cd58014677421809

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

des tatouages sur les bras l'avait interpellée depuis sa voiture alors qu'elle marchait dans la rue ; que tandis qu'elle s'approchait, elle avait aperçu le sexe de l'homme qui lui avait proposé de le lécher

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cr

613725cacd5801467742089d

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

B..., instituteur, déclarait que Marie-Claire lui avait léché le bras et ensuite lui avait dit spontanément : "est-ce que je peux te sucer le zizi"; que d'autres instituteurs témoignent dans le même

Source officielle
CC

civ2

613723dacd5801467740f09b

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

attaqué, que la SARL Nouvelles éditions de l'Université, éditrice du livre "Petit Futé - City Guide Rennes" (la société éditrice), a fait paraître, dans l'édition 1997-1998 de cet ouvrage, à la rubrique "Lèche-Vitrines

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CC

cr

6137264ccd580146774247cf

Cassation

28 avril 2004

28 avril 2004

ascendant et l'a condamné pénalement ; "aux motifs que, pendant la garde à vue, le prévenu a admis avoir exhibé son sexe, s'être fait masturber, s'être fait faire des fellations par sa fille, lui avoir lécher

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cr

61372591cd5801467741ed7f

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

D. 2, la jeune Kathleen a dénoncé à la fois des faits d'attouchements, reprochant à son père, lors des premiers contacts incestueux, de lui avoir caressé les seins puis tout le corps et de lui avoir léché

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cr

61372645cd58014677424444

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

.. a, selon ses propres déclarations, mis de la crème chantilly sur ses lèvres pour que Sébastien tout d'abord, Aurélien ensuite, lèchent cette crème, puis en a mis sur le ventre d'Aurélien pour la lécher

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03604

Cassation

22 janvier 2019

22 janvier 2019

à une prise en charge de l'enfant en dehors de cette école et comportant les passages qui suivent, relatifs, d'une part, à l'enfant : "Pendant la récréation, elle embrasse de force les garçons, les lèche

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03605

Cassation

22 janvier 2019

22 janvier 2019

à une prise en charge de l'enfant en dehors de cette école et comportant les passages qui suivent, relatifs, d'une part, à l'enfant : "Pendant la récréation, elle embrasse de force les garçons, les lèche

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civ1

607943449ba5988459c41c8c

Cassation

16 décembre 1975

16 décembre 1975

EST DECEDE LE 15 MARS 1964, LAISSANT SA VEUVE COMMUNE EN BIENS ET QUATRE ENFANTS, PHILIPPE, COLETTE, EPOUSE FRIER, CECILE, EPOUSE GONDRAND ET MARGUERITE, ALORS EPOUSE LECOLE; QUE L'ACTIF DE LA COMMUNAUTE

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civ3

613722d5cd580146774020f7

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Noël C..., demeurant 62123 Habarcq, 4°/ Mlle Monique C..., 5°/ Mme Nicole C..., demeurant toutes deux 62124 Lechelle, 6°/ Mme Jeannine C..., demeurant ..., 7°/ M.

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civ3

6137213ecd580146773f22ec

Cassation

28 mars 1990

28 mars 1990

, demeurant à Mansle (Charente), lieudit "Les Sablons", en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre civile), au profit des établissements ROUSSEAU LECHELLE

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CC

cr

61372639cd58014677423e7a

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

X... a admis qu'en 1999, il avait caressé le sexe de la mineure deux à trois fois par semaine, s'était fait masturber par elle, l'avait fait allonger sur lui, tous deux étant nus, l'avait une fois léchée

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420eee

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

après qu'il se soit battu avec B..., le directeur était venu dans la chambre de D..., l'avait poussé contre le placard avant de lui caresser les fesses sur le short et de l'asseoir sur le lit pour lui lécher

Source officielle
CC

cr

VENCE, en date du 4 mars 2014, qui, dans l'information suiviec/M. C

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02486

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

. ; que s'il admet la réalité de certains des faits décrits, tel que avoir léché la joue de sa fille, avoir passé la main affectueusement dans le dos d'Q... sous son vêtement ou dormir nu, il en fait une

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CC

soc

6079b21b9ba5988459c55dfc

Cassation

20 janvier 1977

20 janvier 1977

LE JUGEMENT ATTAQUE A DECLARE IRRECEVABLE L'ACTION ENGAGEE PAR LE BUNETEL EN SA SEULE QUALITE DE SALARIE DE L'ENTREPRISE POUR CONTESTER LA VALIDITE DE LA DESIGNATION PAR LA CGT LE 29 JUILLET 1976 DE LECOLE

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CC

civ3

61372147cd580146773f2788

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Georges Z..., 2°) Mme Solange X... son épouse, demeurant ensemble à Lecelles (NOrd), ..., 3°) La société d'Informatique Valenciennoise, 9 Place d'Armes, Valenciennes (Nord), défendeurs à la cassation

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