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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100904
13 juillet 2016
13 juillet 2016
/Lumi atteint de coryza ; qu'il convient de juger que la vente porte sur le chat Icône et que le chat qui l'accompagne (X...
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613722dbcd5801467740259d
26 mars 1997
26 mars 1997
Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Chaumont (section commerce), au profit de la société Lumi Décor, société à responsabilité
Source officiellesoc
613722b9cd58014677400ac2
17 juillet 1996
17 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lum Lux, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a92d
6 juin 2000
6 juin 2000
Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Le Lumas, société à responsabilité limitée, dont
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ECLI:FR:CCASS:2025:SO10486
27 mai 2025
27 mai 2025
SOCIALE, DU 27 MAI 2025 La société Mary Laure Gastaud, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Luma
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01057
30 octobre 2012
30 octobre 2012
X... et Y..., dans le but d'acquérir la société Lum 33, ont fait réaliser une étude de faisabilité, laquelle a préconisé un montage financier par Leveraged Buyout (LBO) avec rachat du capital de cette
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6079b1019ba5988459c50eab
26 juin 1986
26 juin 1986
X..., salarié compris par la société Papeteries et Cartonneries de Lumbres dans un licenciement collectif pour motif économique, fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts
Source officiellesoc
61372361cd58014677409089
13 juillet 1999
13 juillet 1999
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Aux Jambons ardennais, société à responsabilité limitée, dont le siège est La Barre, 08440 Lumes
Source officielleciv2
61372135cd580146773f1e16
26 avril 1990
26 avril 1990
Christophe Z..., 2°/ Mme Clotilde X..., épouse Y... de Corbie, demeurant ensemble à Wismes (Pas-de-Calais), Lumbres, en cassation d'un jugement rendu le 8 février 1990, en matière électorale, par
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210132
4 mars 2021
4 mars 2021
siège est [...] ), et dont l'établissement en France est [...] , 13°/ à la société Sogefi Air & Cooling, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 14°/ à la société Lueb
Source officielleciv3
61372165cd580146773f3646
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Pol C..., demeurant chez Mme Jeanine A..., ferme de la Barre à Lumes (Ardennes), Vivier au Court, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère
Source officiellecr
édure suiviec/Aimée et Stéphan X
6079a8519ba5988459c4cac8
24 octobre 1996
24 octobre 1996
Y... a procédé à des importations de barils d'oeufs de lump en saumure, totalisant 35 000 kg et représentant une valeur de 889 250 francs, les 4 juin 1989 et 10 janvier 1990 ; Que cette marchandise
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2007:C200480
22 mars 2007
22 mars 2007
X..., après avoir assigné les sociétés Marchecoul et Lumi en résiliation du bail d'un local commercial, a cédé le local à la société Casa Ambrosino (la société), puis a été débouté de ses demandes par
Source officielleciv2
613720c5cd580146773ee445
4 novembre 1988
4 novembre 1988
Roger X..., demeurant ..., Lumbres (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1987 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit de la compagnie d'assurancs LE LLOYD CONTINENTAL
Source officiellesoc
61372378cd5801467740a326
14 juin 2000
14 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée JPF montage, dont le siège est ..., 08440 Lumes
Source officiellesoc
61372340cd58014677407571
23 mars 1999
23 mars 1999
Frédéric X..., demeurant ..., 08440 Lumes, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1996 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100418
14 avril 2010
14 avril 2010
conclusion, l'expert estime que la mesure de protection de type tutelle est pleinement justifiée ; que le procureur de la république a pu produire aux débats plusieurs procès-verbaux de la gendarmerie de Lumbres
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100055
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[G] soutenait dans ses conclusions d'appel que seuls l'avis rapporté, qui énonçait « encore une lubie du maire de [Localité 3], qui devrait être depuis longtemps derrière les barreaux pour l'empêcher de
Source officiellesoc
61372196cd580146773f5037
2 juillet 1991
2 juillet 1991
(Pas-de-Calais), 22°) de Mme Eliane M..., demeurant 18, place Jean-Jaurès, à Lumbres (Pas-de-Calais), 23°) de Mme Bernadette N..., demeurant ... sire Berthoult (Pas-de-Calais), 24°) de Mlle Anne-Marie
Source officiellesoc
613720facd580146773eff4e
4 juillet 1989
4 juillet 1989
Z..., engagé le 17 novembre 1970 par la société des Papeteries et cartonneries de Lumbres appartenant au groupe Charfa, a signé le 1er février 1982 avec la société Charfa-Gabon un contrat de travail à
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