Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b1bd9ba5988459c53253
2 juin 2004
2 juin 2004
El Y..., classée travailleur handicapé catégorie C par la COTOREP le 2 octobre 1987, a été engagée en qualité de mécanicienne de confection par l'Atelier Protégé "Les Magnarelles" le 1er février 1988 ;
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10883
4 novembre 2020
4 novembre 2020
N... depuis plus d'un an ; qu'il m'a été envoyé par Mme W... et un rendez-vous avait été prévu avec ce Monsieur pour un stage à l'ESAT de Magnanville.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301438
28 novembre 2012
28 novembre 2012
Il convient de préciser et il n'est pas contesté que Mme Maylis E... avait récupéré les manivelles permettant de manoeuvrer l'écluse.
Source officielleciv1
60794d089ba5988459c47e16
26 juin 2001
26 juin 2001
Sur la première branche du moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que, le 17 novembre 1990, la société Clinique Magnanen, depuis absorbée par la société Clinique Fontvert Avignon Nord,
Source officiellesoc
613720f0cd580146773efa7d
23 mars 1989
23 mars 1989
Monot, Marnaval à Saint-Dizier (Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1986 par le conseil de prud'hommes de Dijon, au profit de la société anonyme LAFEL, dont le siège social est
Source officiellesoc
61372329cd58014677406401
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Antonio X..., domicilié "Mont Cocu", 87290 Saint-Amand Magnazeix, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1997 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la Régie Municipale de l'Abattoir
Source officiellesoc
61372389cd5801467740b102
11 octobre 2000
11 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise X..., demeurant à Varnar, 87290 Saint-Amand Magnazeix, en cassation
Source officiellesoc
613721ddcd580146773f8450
22 septembre 1993
22 septembre 1993
Bouabdallah X..., demeurant à Mantes La Jolie (Yvelines), Magnanville, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1991 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la Régie
Source officiellesoc
6137233ecd58014677407487
11 mars 1999
11 mars 1999
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annick X..., demeurant ... et actuellement ..., bât B, esc 7, appt 06, 78200 Magnanville
Source officielleciv3
61372657cd58014677424d0f
3 novembre 1993
3 novembre 1993
Thierry X..., demeurant à Val Maravel (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1991 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre), au profit de : 1 / M.
Source officielleciv3
6137219dcd580146773f53f9
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Claude Z..., demeurant tous deux "Laschamps" à Saint-Amand Magnazeix (Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1989 par la cour d'appel de Limoges (Chambre des expropriations), au
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00162
10 février 2015
10 février 2015
de forme ovale ; qu'il relève, ensuite, que la comparaison des moulinets en présence montre que le positionnement et la découpe très particulière des excavations en demi-cercle du côté opposé à la manivelle
Source officielleciv2
6079432c9ba5988459c4166d
21 mars 1974
21 mars 1974
ETAIT DEMEUREE A L'ARRIERE DE LA VOITURE POUR ACTIONNER LA MANIVELLE PENDANT QUE X...
Source officiellesoc
61372232cd580146773fafee
11 mai 1994
11 mai 1994
Guy Z..., demeurant à Magnac Laval (Haute-Vienne), Le Chêne Vert, Saint-Léger Magnazeix, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleciv2
ée par M. Ac/M. B
ECLI:FR:CCASS:2017:C201064
29 juin 2017
29 juin 2017
Hichem B... est allé chercher dans le coffre de son véhicule une manivelle ; que les deux hommes se sont battus , sans toutefois utiliser les armes dont ils disposaient (couteau pour Seddik A..., manivelle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00765
14 décembre 2022
14 décembre 2022
d'immatriculation des véhicules, vidéo-surveillance non reliée à une société de gardiennage), simplement en bloquant les portes de la remorque, en remontant les béquilles et en empêchant l'accès à la manivelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100645
4 juin 2014
4 juin 2014
X...était assis à tribord à la place la plus proche de l'habitacle ; qu'au moment de la manoeuvre, la victime s'est déplacée pour ramasser une manivelle de winchs, qu'au cri de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110645
20 novembre 2019
20 novembre 2019
R..., ouvrier, né le [...] à Manael (Sénégal), et de J...
Source officiellecr
61372554cd5801467741cd12
19 mai 1992
19 mai 1992
Z... qui rentrait chez lui ; que ce dernier a été heurté au bras droit et projeté contre un véhicule en stationnement ; que Y... est encore descendu de voiture et s'est approché de la victime une manivelle
Source officiellesoc
61372379cd5801467740a3f5
15 juin 2000
15 juin 2000
février 1998 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Manufacture ateliers ameublement menuiserie et fer (MAAMF), société anonyme dont le siège est place Becque Marnaval
Source officiellePage 2 sur 3