Jean-Marc X... n'avait pas évoqué avec l'employeur l'éventualité d'un rendez-vous avec un représentant de la firme américaine Neiman Marcus, client d'Estée Lauder, avant son déplacement aux Etats-Unis

et de la société [3], les observations de la SAS Hannotin Avocats, avocat de la société [5], et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 22 mars

X... a adressé au juge d'instance une demande de radiation de Mme Y... de la liste électorale de la commune de Lachamp-Raphaël, prétendant que celle-ci était domiciliée à Tournon-sur-Rhône, "Communauté

X... a adressé au juge d'instance une demande de radiation de Mme Y... de la liste électorale de la commune de Lachamp-Raphaël, prétendant que celle-ci était domiciliée à Tournon-sur-Rhône, "Communauté

X... a été engagé à compter du 3 juillet 1995 par la société Gillis en qualité de tourneur et magasinier selon contrat initiative- emploi d'une durée de 2 ans puis par contrat à durée indéterminée ; qu'après

Sur le pourvoi formé par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Drôme, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 juillet 1988 par le tribunal d'instance de Tournon

Joseph, Arthur A..., demeurant quartier de la Tourronde à Gap (Hautes-Alpes), 2°) Mme Eliane, Marie-Louise Z..., épouse A..., demeurant quartier de la Tourronde à Gap (Hautes-Alpes), en cassation

époux X... en réparation du préjudice subi suite à la défaillance d'un pneumatique d'un véhicule camping-car, acquis auprès de la Société industrielle de Rochebonne (SIR), le tribunal d'instance de Tournon

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Annie Y..., veuve Z..., domiciliée [...] , veuve de Jean-Marie

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 29 mars 2022), aux termes de plusieurs contrats de travail temporaire successifs conclus du 18 mai 2012 au 29 mai 2015, M.

X... a été engagé le 3 mars 1969 en qualité de tourneur par la société Vogt et compagnie Tréfileries ; que cette société ayant été placée en redressement judiciaire, le juge commissaire a autorisé le licenciement

en oeuvre une organisation complexe dans le cadre d'une opération unique dénommée France Poker Tour, en vue d'exploiter en France, dans un but lucratif, et à destination des joueurs français, des tournois

Robert Z..., demeurant à Lons (Pyrénées-Atlantiques), route de Bayonne, 3°/ la Société industrielle de Rochebonne Caravelair, société anonyme, dont le siège est à Tournon (Ardèche), route de Lamastre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Voyages Tourneux, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte sous seing privé du 5 mars 1994, Mme X... divorcée Y... et Mme X... épouse Z...

[D] et [N], tourneurs, et Monsieur [F], opérateur régleur.

exercé par le père ; que la victime craignait que cette entrevue se déroule dans un climat tel qu'elle avait sollicité le concours préventif de la gendarmerie pour tenter d'échapper à la violence de son mari

Chambéry (chambre civile - 2ème section), au profit : 1 / de la société Héli-Alpes, venant aux droits de la SARL SARA, Société annecienne du rotor alpin, dont le siège est Aérodrome d'Albertville Tournon