1997, Alexandre B... ne l'a remis à la demande de son employeur que le 11 mai suivant, alors qu'en sa qualité de salarié, il se doit de remettre de lui-même et volontairement le prix des objets qu'il

assurances IARD, dont le siège est 10 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans cedex 09, 6°/ à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

Amicalement) ; - le 5 février 1990 (Alexandre... je pars jeudi matin à Paris pour rencontrer la direction du Méridien. Je te rappelle que ...

_____________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est 14 boulevard Marie

Alexandre, Marie-Joseph Z..., demeurant résidence Chantereine aux Ulis (Essonne), défendeurs à la cassation ; M.

, société anonyme, dont le siège est 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans cedex, 8°/ à la Mutuelle des architectes français, société anonyme, dont le siège est9 rue de l'Amiral Hamelin

Christian Y..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur légal de ses enfants, Marie-Emmanuelle Y... née le 28 avril 1984 et Alexandre Y... né le 15 septembre 1986, 2 / de Mme

l'environnement industriel et des risques (INERIS), établissement public à caractère industriel et commercial, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° D 19-16.179 contre l'arrêt rendu le 13 mars

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 janvier 2001, qui, pour usage abusif des biens d'un organisme de collecte de la participation des employeurs à l'effort

X... était le représentant ; que, présenté à l'encaissement le 9 mars 2007, ce chèque est revenu impayé, la banque invoquant, d'abord, un défaut de provision, puis une opposition pour perte formée par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Espace engineering, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société MMA, société anonyme, dont le siège est 14 boulevard Marie

H... s'est vu remettre la preuve de la décision de dégrèvement ; que l'imputation des faits à Alexandre C... s'induit de plusieurs éléments : "- Yves X... est celui qui a présenté le dossier à Alexandre

Le courrier d'accompagnement de Mme [C] du 9 mai 2004 n'en indique pas l'origine.

Alexandre, - LA SOCIETE SELENEL, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 27 mars 2001, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations

Abel, - CERAN-JERUSALEMY Léon, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1995, qui a condamné Abel A..., pour complicité de vol aggravé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur