Jacques X..., demeurant 8, place Marine, Maisons-Laffitte (Yvelines), 2°/ du Comité de défense A... Demange, représenté par Mme Marie-Claude Z..., demeurant ...

Laurent X..., demeurant Restaurant "La Marine", place du 14 juin à Port-Grimaud (Var), ci-devant et actuellement ..., Le Plan de la Tour (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1988 par la

Valentin, Victor, demeurant à Quartier "Pérou" (Martinique), au Marin, 3°) Mademoiselle A... Diana, Charline, Lucienne, Claire, demeurant à Clermond Ferrand (Puy-de-Dôme), ...

Jacques X..., demeurant 8, place Marine à Maisons-Laffitte (Yvelines), 2°/ Le Comité de défense A... Demange, représenté par Mme Marie-Claude Z..., demeurant ...

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1989 par la cour d'appel de Colmar (1re Chambre civile), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée Entreprise Zaroli Marino, dont le

Le Pré (Marne), Châlons-sur-Marne, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1987 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1er section), au profit de : 1°) La compagnie LA CONCORDE, compagnie

Zacarias F..., 17°/ de Mme T..., Maria, Rosario F... Y B..., 18°/ de Mme C..., Junco B..., 19°/ de Mme Maria I... B..., demeurant tous quatre ... de Gomez, 20°/ de Mme Isabel O...

José-Maria X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1990 par la cour d'appel de Versailles (Chambre spéciale des mineurs), au profit de la Direction de la vie sociale des Hauts-de-Seine, dont

de vidéos surveillance, produites au débat par la société Vetir, et en donner un compte rendu détaillé ; que dans ses conclusions d'appelant, le salarié n'a nullement fait part de difficultés pour visionner

Maria Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marianne A..., épouse de M.

Antonio Z..., demeurant à Falaise (Calvados), ..., 2°) Mme Maria X... de Carvalho épouse Z..., demeurant à Falaise (Calvados), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1990 par la cour d'appel

Viennois, rapporteur ; M. Jouhaud, conseiller ; M.

, 2°/ Monsieur Alain J..., demeurant à Porto Vecchio (Corse), quartier La Marine, 3°/ Mademoiselle Corinne, Betty, Marie-France J..., demeurant à Porto Vecchio (Corse), quartier La Marine, 4°/ Mademoiselle

demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 120, rue Perronnet ; 5°) Monsieur Hubert PETIET, demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 93, avenue du Roule ; 6°) Madame Madeleine PETIET épouse VIGNON

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., née Maria Goretti Y...

Viennois, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Pinochet, conseiller rapporteur, M. Lesec, conseiller, M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Le Club Hippique de la Chapelle Montligeon, dont le siège est "Les Mairins