Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme Z... a été victime, le 12 février 1988, du vol de son manteau de vison dans un restaurant de Bordeaux, tenu par

conclusions, le GAN faisait valoir que la cause des désordres, en ce qui concerne ceux liés à la réfection du rez-de-chaussée de l'immeuble, était liée, comme l'avait relevé l'expert, à l'utilisation des marteaux-piqueurs

X..., comme il le soutenait, n'était pas habituellement exposé pendant son travail aux bruits, non seulement de marteaux pneumatiques, mais encore de tous autres engins de chantier, tels que pelleteuse

raisonnable, avait la possibilité, après être intervenu le 15 septembre 1998 rue de Rivoli au magasin Pier Import, de se rendre le 22 septembre 1998, sans nouvelle autorisation, au siège social avenue Marceau

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 février 2004), que les locaux de la SCI Eugène Manuel Paul Doumer (la SCI), donnés en location à la société Marnez

société JPG Emballage, en qualité de "manoeuvre-massicotier" ; que, le 27 mars 1990, alors qu'il utilisait un massicot pour débiter un rouleau de carton ondulé, l'intéressé a placé, sur le cardon, un marteau

individuelle bénéficient d'un abattement de 75 % ; qu'en jugeant qu'il est constant qu'à compter de 2011, [O] [B] avait confié la gestion de son activité de loueur professionnel de meublé à la société Manaau

qu'il aurait appartenu à l'assuré de prouver, pour éviter la déchéance du droit à indemnité résultant d'après le contrat, de la majoration de mauvaise foi des dommages après sinistre, que les trois manteaux

François X..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Union des transporteurs marnais, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

Jean-Marceau, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 22 septembre 2004, qui, dans l'information suivie contre Michel Z..

de base légale au regard des articles 1134 et 1147 du code civil ; 3°/ que la société [...] faisait valoir que la société Roban's, sa concurrente italienne finalement choisie pour fabriquer les manteaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Lilardière-château du Mariau, société anonyme, dont le siège est

des motifs équivaut à leur absence ; qu'ayant retenu que Mme D..., témoin, avait déclaré qu'elle s'était approchée du portail et avait vu un homme couvert d'éclaboussures de sang porter des coups de marteau

X... faisait valoir dans ses conclusions d'appel qu'une enquête de voisinage réalisée par le cabinet Marceau Lallemant démontrait que Mme Y..., qui avait en 1990 définitivement quitté le domicile conjugal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Val Marceau, société à responsabilité

X..., syndic de la liquidation de biens de la société Union des transporteurs marnais (UTM), fait grief à l'arrêt attaqué (Reims, 14 septembre 1988) de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts

, entre 2009 et 2012, tous les magasins Marlboro Classics sont devenus des magasins « MCS » faisant figurer la silhouette d'un homme en grand manteau et chapeau, marchant de dos, qui relève de la marque

loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 1108 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pajot, ayant donné en location à la société Singer un marteau