Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 2002, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement, a ordonné une mesure de confiscation

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 19 avril 2001, qui l'a condamné, pour complicité de violences aggravées, à 1 an d'emprisonnement dont 8 mois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kaeler Holding AG, société anonyme, dont

les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...Kamel

viennent corroborer celles de Saad Z... ; que ses revirements peuvent également s'expliquer par le climat de violence et de passion entourant l'affaire et les pressions qui ont pu s'exercer sur lui, Kamel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Karcol, société à responsabilité limitée

Y..., engagé, le 23 décembre 1983, en qualité de chauffeur-livreur par la société Maurin, a été licencié le 21 juillet 1995 ; Attendu que la société Maurin fait grief à l'arrêt attaqué (Pau, 11 mai

être utile à la manifestation de la vérité qu'à la condition que toutes les personnes impliquées soient présentes; qu'il apparaît que Saad X... est en Algérie et qu'il peut y avoir à craindre que Kamel

..., puisque Melle A... a contacté à plusieurs reprises Paul X... après qu'elle ait été satisfaite dans sa demande d'attribution de logement; que Paul X... a rencontré plusieurs fois Mohamed Y... et Kamel

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 2003, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les

jouant le rôle de "faire-valoir narcissique" bien circonscrit par les experts (Bb 24 p. 4 in fine); qu'il est, en effet, permis de penser que, sans ce spectateur admiratif, fasciné par sa violence, Kamel

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 2004, qui a prononcé sur une requête en rectification d'erreur matérielle ; Vu les mémoires produits en

Mustapha, - Y... kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 21 février 2006, qui, pour violences aggravées, les a condamnés, chacun, à 30 mois d'emprisonnement, à 5

d'objets volés et l'a condamné à la peine de 6 mois d'emprisonnement; "aux motifs que les déclarations concordantes de Antonio B... et Nathalie X... qui l'ont identifié et l'ont vue en compagnie de Kamel

Kamel, - Y...

postulant à l'ouverture d'un compte ; que la société Eurobio faisait valoir, à l'appui de ses demandes, que les comptes ouverts auprès de la Caisse d'épargne et de prévoyance de Paris au nom d'Eurobio Kamel

Kacem, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 2004, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Les derniers utilisateurs de ce véhicule étaient les nommés Mustapha Y..., Mimoun C..., Kamel F... et Ali B....

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kastell service, dont le siège est Zone Industrielle à Chateauneuf-du-Faou

Bordeaux (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1989 par la cour d'appel de Paris (25e chambre section B), au profit de la société Manufacture de machines du Haut-Rhin dite Manurhin