CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

32 résultats pour « Maud BERTRAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721abcd580146773f5df5

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

St-Maur, Croix du Bac à Steenwerck (Nord), 20°) M. Frédéric XI..., demeurant ... (Nord), 21°) M. Jacques XL..., demeurant ... (Nord), 22°) M. Serge XO..., demeurant ... (Nord), 23°) M.

Source officielle
CC

cr

Page 2 sur 2

← Précédent

6079a8db9ba5988459c4f20e

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me BERTRAND

Source officielle
CC

comm

613722e5cd58014677402de5

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

3°/ Mme Christiane A..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1994 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e section), au profit : 1°/ de Mme Maud

Source officielle
CC

comm

6137231ccd580146774058b8

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

Pierre Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Caprem, demeurant 4, le Parvis de Saint-Maur, 94100 Saint-Maur des Fossés, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Source officielle
CC

soc

613722d6cd580146774021bc

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

A..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société anonyme Elkagel, demeurant 4, Le Parvis de Saint-Maur, 94100 Saint-Maur des Fossés, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

comm

61372368cd58014677409542

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Saint-Maur-des-Fossés, 2 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613721c4cd580146773f70f0

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

Bertrand XT..., demeurant 17, lotissement du Moulin à Anhiers (Nord), 17°) M.

Source officielle
CC

soc

613722c2cd58014677401242

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Jean-Joseph AB..., demeurant 3, rue du Dauphiné, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, 113°/ de M. Robert AC..., demeurant ..., 114°/ de M. Noël AD..., demeurant ..., 115°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100168

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

Chaillou, conseillers, Mmes Auroy, Bobin-Bertrand, Chardonnet, Trapero, Vassallo, Capitaine, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11021

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Puisque la CCBP de Toulon a mandaté FORWARD Finance comme conseil, nous sommes tenus de fournir les informations - ce que confirme Bertrand.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

KY..., demeurant à Maule (Yvelines), La Bartonnière, ..., Les Alluets le Roi, 275°/ M.

Source officielle
CC

cr

é appel principal à l'encontre de M. X..., appel incidentc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02547

Cassation

13 novembre 2018

13 novembre 2018

de tête et des maux de ventre qu'elle avait déjà quotidiennement, un granulome annulaire sur les avant-bras, les poignets et les jambes, diagnostiqué par une biopsie du 30 juillet 2007, soit une maladie

Source officielle