mais, en combinant un détecteur de métaux et un moteur hydrostatique, à permettre un arrêt immédiat du moteur pour supprimer tous risques de contact entre un élément métallique et les couteaux du rotor

pisciculture de Seine-Maritime, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1999 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de la société Atelier de traitement des métaux

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 10 octobre 2018), la société La Squadra a confié à la société So.co.fer la livraison et l'installation d'une armature métallique sur la terrasse d'un restaurant qu'elle exploite

février 2001 ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir dit que l'employeur ne pouvait déduire de sa base de calcul de la rémunération les frais afférents aux métaux

juridiction prud'homale pour contester la cause réelle et sérieuse de son licenciement et pour demander le paiement de diverses sommes outre qu'il soit déclaré relever de la convention collective des métaux

et déchets de métaux non dangereux ont été stockés sur un terrain appartenant à M.

P..., par Mme D..., la société Agence commerciale P... et/ou la société de droit hongrois Metal Export Kft (la société Metal Export), afin de rechercher la preuve de la soustraction de cette dernière à

Pierre A... a demandé le bénéfice du statut de métayer, soutenant que la société n'existait plus ; Attendu que M.

F... en condamnation de la société Amazone métal à lui payer la somme de 374 691,06 euros compte tenu de la mise en jeu de son engagement de caution et déclare irrecevables les sociétés Amazone métal et

n'était pas placé sous les ordres de celui-ci pour l'exécution des travaux agricoles et le choix des cultures ; d'où il suit qu'en caractérisant le bail à métayage par le seul fait que le prétendu métayer

Gilles Y..., domicilié [...] , agissant en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Metallerie Marie, contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2016 par la cour d'appel de

[H], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat des sociétés Profil Guyane de l'Ouest, Profil Guyane et Amazone métal, après débats en l'audience publique du 7 novembre 2023 où étaient présents M.

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2015 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Art métal

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Metal

[E] n'avait jamais fait partie des effectifs de l'établissement de fabrication de poutrelles métalliques et de rails situé [Adresse 2], de sorte que les coûts moyens afférents à la maladie professionnelle

unique du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident pris en ses quatrième, cinquième et sixième branches, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 20 avril 2001) que l'EARL Métairie

D... le lot attribué à celui-ci ; qu'il a assigné Mme D... pour obtenir, notamment, la démolition de deux piliers en béton et l'enlèvement d'un portail métallique installés sur l'assiette d'une servitude

X..., salarié de la société Métaux sous pression, a été victime le 12 septembre 1994 d'un accident du travail à la suite duquel M.

Nivôse, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Conform métal, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société MDP, ès qualités, l'avis de M.

visée par la sous-classe 33-420 de la nomenclature INSEE, en ce qu'elle appartient à la classe 33-4 qui vise l'activité de "serrurerie de bâtiment, charpente en fer et constructions métalliques", ne vise