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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613720a7cd580146773ed027
21 décembre 1987
21 décembre 1987
Michel Z... ont assigné M.
Source officielleciv1
61372106cd580146773f05b4
10 mai 1989
10 mai 1989
Charbonnier, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations de la SCP Piwnica et Molinie, avocat des époux X..., de la
Source officielleciv1
61372114cd580146773f0cdb
19 décembre 1989
19 décembre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Z..., Michel X..., demeurant à ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1987 par
Source officielleciv1
6137212bcd580146773f18b1
19 décembre 1989
19 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Y..., demeurant à Paris (13ème), ..., en cassation d'un
Source officielleciv1
6137213fcd580146773f232d
26 juin 1990
26 juin 1990
Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zennaro, les observations de Me Jacoupy, avocat de M.
Source officielleciv1
613720f6cd580146773efd96
4 octobre 1989
4 octobre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel X..., demeurant ...
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Marcel F
613720cccd580146773ee7e5
13 avril 1988
13 avril 1988
Clémentine PINET, née E..., demeurant à Romans (Ain), Le Trianon B, Cote Garenne, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1986, par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1°/ de Madame Michèle
Source officielleciv1
613720e5cd580146773ef47e
10 mai 1989
10 mai 1989
Charbonnier, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations de Me Bouthors, avocat de Mme X..., de la SCP Michel
Source officielleciv1
61372137cd580146773f1f49
15 mai 1990
15 mai 1990
Michel X..., demeurant à Stains (Seine-Saint-Denis), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
Source officielleciv1
61372147cd580146773f274e
25 avril 1990
25 avril 1990
X..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1989 par la cour d'appel de Lyon (Chambre des mineurs), au profit de : 1°) Le service de la Sauvegarde du Rhône, 17, rue St Michel à Lyon (Rhône),
Source officielleciv1
613720c6cd580146773ee47c
11 janvier 1989
11 janvier 1989
Charbonnier, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613720cecd580146773ee904
5 juillet 1988
5 juillet 1988
Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Gié, les observations de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de M.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. A
613720d0cd580146773eea03
5 juillet 1988
5 juillet 1988
(Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1985 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre), au profit de Monsieur Michel A..., peintre, demeurant "La Hurlière", à l'Aigle (Orne), défendeur
Source officielleciv1
613720dccd580146773ef041
10 mai 1989
10 mai 1989
Jean-Yves A..., artisan, demeurant à Penquélen, Queven (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1986, par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Michel
Source officielleciv1
613720aacd580146773ed288
11 octobre 1988
11 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Michel X..., demeurant à Saint Tropez (Var), 3, place des Lices, en cassation d'un arrêt
Source officielleciv1
613720abcd580146773ed38d
11 octobre 1988
11 octobre 1988
Michel A..., demeurant à Etrabonne (Doubs), 5°/ de M.
Source officielleciv1
6137212ecd580146773f1a65
25 avril 1990
25 avril 1990
9e), représenté par son syndic, la société anonyme REGY, dont le siège est à Paris (15e), ..., 3°/ la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE du ... (9e), dont le siège est à Paris (9e), ..., 4°/ Monsieur Michel
Source officielleciv1
613720c1cd580146773ee1fe
8 novembre 1988
8 novembre 1988
Michel Y..., syndic de la société COFEBA, demeurant à Paris (9ème), ..., défendeurs à la cassation La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellesoc
61372220cd580146773fa736
23 mars 1994
23 mars 1994
Michel XE..., demeurant ..., 16 ) M. Roger XI..., demeurant ..., Le Pouzin (Ardèche), 17 ) Mme Simone XB..., demeurant ..., 18 ) Mme Micheline XL..., demeurant ..., 19 ) M.
Source officielleciv2
61372253cd580146773fc0e8
7 décembre 1994
7 décembre 1994
Michel XB..., 22 ) de M. Michel XE..., 23 ) de M. Philippe O..., 24 ) de M. Loïc A..., 25 ) de Mme Thérèse P..., 26 ) de Mme Claire I..., 27 ) de M. T... Salat, 28 ) de M.
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