, société civile immobilière, dont le siège est [...], 3°/ du syndicat des copropriétaires Sunset mirage et Mirage appartements, dont le siège est [...], La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

défaut de motifs ; d "en ce que l'arrêt a déclaré X... coupable de faux et usage de faux ; "aux motifs qu'à l'occasion d'un procès devant le tribunal des prud'hommes opposant X... à la société Miam

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Centre culturel municipal de Miramas, dont le siège social est ..

soudaine et brutale mais de l'existence d'une pathologie antérieure ; qu'en l'espèce, les constatations de l'expert médical relevées par la cour d'appel ont fait ressortir le lien entre l'insuffisance mitrale

Osmane, - LA SOCIETE HOTELIERE MIRAMAR, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 mai 2003, qui, dans l'information suivie, sur leur

rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 mars 1999), que la société Hôtelière Miramar

Osmane, - LA SOCIETE HOTELIERE MIRAMAR, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 juin 2003, qui, dans l'information suivie, sur leur

Présentant une double valvulopathie aortique et mitrale, elle a saisi l'ONIAM en septembre 2011 d'une demande dirigée contre l'AFSSAPS et Les laboratoires Servier.

Y... et Mme X... se sont mariés le 12 octobre 1996 ; que quatre enfants sont issus de cette union, Miriam, Loubna, Sarah et Sofiane ; que, Mme X... a saisi le juge aux affaires familiales en attribution

[R] [S] par la société Mitrans sans cause réelle et sérieuse, condamné la société Mitrans à payer à M.

X... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que dirigé contre l'association sportive du Lycée polyvalent de Miramas et la CPAM des Bouches du Rhône ; Sur le moyen unique : Attendu, selon

sont graves, puisqu'il ont généré un passif social considérable, ce qui a entraîné un nombre important de parties civiles, qui n'ont pu être indemnisées puisque l'ensemble de l'actif de la SARL Le Mirage

C..., Y... et B... avaient acquis les domaines de Gensac, du Have et de Mirane, que M. C... avait accepté de loger du vin dans les cuves du domaine de Mirane et que MM.

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1996 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société Transports Mira, société à responsabilité limitée,

Mira, ses beaux parents, propriétaires du tracteur, et leur assureur, Les Mutuelles du Mans ; Attendu que, pour accorder à Mme Z...

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 4 mai 2021) rendu sur renvoi après cassation (Com., 22 janvier 2020, pourvoi n° 18-17.081), la société Valorisation Mimard Immo a cédé à la société Banque Courtois, aux

Versailles, 24 mars 2022), après avoir été traité avec du Mediator de septembre 2004 à octobre 2009, [B] [C] a présenté une cardiopathie, une hypertension artérielle pulmonaire et des fuites aortique et mitrale

(Loire-Atlantique), prise ès qualités de liquidatrice de la société Mira SA exploitation des Etablissements Martinet, dont le siège est à Nantes (Loire-Atlantique), ..., Centre commercial, 28/ de la