Michel Y..., 2 / Mme Reina X..., épouse Y..., demeurant ensemble Moulin de Montgermont, 77310 Pringy Ponthierry, en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris

Guy Y..., demeurant 42, résidence Montgermont, à Saint-Sauveur-sur-Ecole (Seine-et-Marne), 2°) de M. Jacques X..., demeurant 17, rue P.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Montgeron distribution, société anonyme dont le siège est ...

CONTINUE EMPRUNTE DE CE FAIT MEME LA VOIE EXCLUSIVEMENT RESERVEE AUX VEHICULES VENANT EN SENS INVERSE ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET QUE X..., PREPOSE DE PLAINFOSSE A, LE 22 JUILLET 1964, A MONTGERMONT

cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1990 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société anonyme SG2 Moyens de paiement, sise rue de la Marébaudière, zone d'activité Montgermont

(Essonne) Montgeron, 3°/ de Monsieur A... Roger, demeurant ..., Le Mas de Pissac (Gard) Nîmes, 4°/ de Monsieur C... Jean, demeurant ... (Essonne) Montgeron, 5°/ de Madame D...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ceismos, dont le siège est ..., zone industrielle à Montgermont

rendues par défaut, même pour les parties qui ont comparu devant les juges du fond, qu'à compter du jour où l'opposition n'est plus recevable ; Attendu que la société des Docteurs Fuchs, Goffette, Monthemont

D... demeurant La Viseule Montgermont à Saint-Grégoire (Ille-et-Vilaine), ès qualités d'ayants droit de Mme Rose, Raphaëlle Y... épouse E..., décédée, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1988 par

en cassation d'un jugement rendu le 13 mars 1986 par le conseil de prud'hommes de Corbeil (section activités diverses), au profit Monsieur Y..., AUTO-ECOLE LA FORET, centre commercial La Forêt à Montgeron

., demeurant résidence du Port à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1993 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1 / Mme Antoine D..., demeurant Montfermont-et-Grégoire

M... devra payer à la Caisse de crédit mutuel de Montgeron Senart en application de l'article 618-1 du code de procédure pénale.

(Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1985 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre - section B), au profit de la société Lyonnaise des Eaux, dont le siège est à Montgeron (Essonne

Montgeron, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI du ..., dont le siège est à Montgeron (Essonne), ..., en cassation

Alain Z..., 2°/ Mme Christiane A..., épouse Z..., demeurant ensemble anciennement place de la Gare, Serqueux, 76440 Forges-les-Eaux, et actuellement 40, rue de Cancy, 91230 Montgeron, en cassation d'un

Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1986 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section C), au profit : 1°/ de Monsieur René X..., demeurant ... la Forêt, Montgeron

Noël J..., demeurant rue Robert Thiébaut, Montgeron (Essonne), 3 / de M. Patrick D..., demeurant 52, Les Prés de Guigneveaux, Mormant (Seine-et-Marne), 4 / de M. Jean-Luc Z..., demeurant ...